Droit social

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  • Publié le : 1 janvier 2012
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Droit Social

notre cours portera sur l'étude du droit de travail, on évoquera aussi le concept de droit social.

*A quoi renvoie ces deux concepts?
Le concept de droit de travail a un contenu qui est lié à la prestation elle même de travail. Ce concept nous renvoie à l'étude de la relation de travail entre un employeur qui offre et un prestataire, le salarié qui fournit une prestation dutravail. Dans le cadre de ce concept de travail, nous allons étudier la relation individuelle du travail, et la relation collective du travail, il s'agit de 2 dimensions qui seront détaillés tout au long du cours.

*Qu'est ce que la relation individuelle?
L 'exemple concret de la relation individuelle; c'est le contrat de travail qui met en présence un employeur et un travailleur. Nous allonsétudier avec force et détails cette relation individuelle dans le cadre du contrat dans ses différentes dimensions (les caractéristiques du contrat de travail, son classement parmi les différentes autres catégories du droit commun, la conclusion du contrat, la validité du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail, la législation du contrat de travail).

Tout cela en nous arrêtons surl'étude des différentes catégories de contrat de travail, en fonction de la durée, et surtout tout le droit disciplinaire et toute la procédure de licenciement avec le régime indemnitaire en matière de licenciement.

*Qu'est ce que le droit social ?
Logiquement, lorsqu'on est dans une faculté de droit, on entend aisément; l'étude du droit de travail. On peut considérer que droit social et droitdu travail sont synonymes. Mais pour un juriste qui recherche l'exactitude, il est naturel de considérer que toute matière est naturellement sociale. Le terme social, peut être considéré comme le droit du travail, mais il s'agit d'un concept plus large . Parce que le droit social englobe tout ce qu'on a pu dire du droit du travail, plus une autre dimension qui est en intime relation avec le droitdu travail; la sécurité sociale. Cette relation entre droit de travail et droit de la sécurité sociale est étroite. Dans un pays comme le Maroc; ou la généralisation de la sécurité sociale n'est pas établie, c'est à dire, que seuls les travailleurs salariés au sens du droit de travail, au sens du travail subordonné, peuvent bénéficier de la portée du régime de la sécurité sociale du travail.

*Larelation collective du travail, contrairement à la relation individuelle; l'exemple type c'est la convention collective du travail. On l'appelle ainsi parce que la nature juridique des partis est différente, parce qu'elle met en présence; d'un côté plusieurs salariés, généralement présentés par leur syndicat, et de l'autre côté un employeur (ou plusieurs ) représentés par leur syndicat ou leurassociation. Mais les relations collectives englobent aussi les conflits collectifs (exp: droit de grève)

Ceci dit, ces deux parties de l'étude du droit de travail, c'est à dire, la relation individuelle du travail et la relation collective du travail, ne sont pas indépendantes l'une de l'autre mais extrêmement liées.

Aperçu historique
- De minière à bien comprendre l'évolution du droit detravail, il est indispensable d'avoir un éclairage historique. Il ne s'agit pas de faire un cours d'histoire, parce que nous sommes des juristes et nous nous intéressons à l'étude de la législation du travail. L'intérêt de cette approche nous permet de nous interroger sur le processus de la formation du droit de travail au Maroc. A ce sujet, il faut savoir que je Maroc ne peux être comparé aux payseuropéens capitalistes qui sont de véritables acteurs de la révolution industrielle: la relation s'est vite établie avec la législation du travail, car c'est la révolution industrielle qui a donnée naissance à la législation industrielle, ou encore aux fameuses lois ouvrières qu'on a appelé: le droit ouvrier dans ses débuts et qui par la suite s'est concrétisé en mettant sur pied une...
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