Droit

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  • Publié le : 27 novembre 2010
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La règle de droit :

En général le droit est associer à contraintes, sanctions. Le droit est partout, s’intéresse à organisation de la vie sociale. C’est un ensemble de règles qui s’intéresse au rapport des individus entre eux ou avec l’état.
Ubi Societas Ubi Jus : dés qu’il ya de la société y a du droit.

Notion de droit connaît plusieurs définitions :
* Droit : qu’onappelle le droit objectif, c’est l’ensemble des règles d’une société.
* droit : droits subjectifs, les pouvoirs reconnus aux individus par la règle de droit.

Ainsi, le droit objectif s’intéresse au contenu d’une loi. Le droit subjectif c’est un pouvoir tel que le droit de propriété.

C’est 2 façons d’envisager l’organisation de la vie en société.

I- Caractéristiques du droit objectif(règle de droit)

C’est un ensemble de règles qui a pour but d’organiser la vie en société. A coté de ce Droit on a d’autres règles qui existent dans la société mais qui ne sont pas des règles juridiques.
La règle de droit présente 4 traits principaux

1- La règle de droit est obligatoire

C’est un de ces traits principaux. Elle est conçue comme un commandement. Si elle n’était pasobligatoire ce serait l’anarchie et aucune organisation ne serait possible.
Elle va imposer, ordonner certains comportements mais aussi permet et parfois sanctionne.
La règle de droit est assortie de sanctions (caractère coercitif) exercées par l’Etat.
Le droit pénal qui s’occupe de la détermination de ces sanctions et qui les fixent.
Ce caractère obligatoire permet de l’opposer à d’autres règles dela société (morale, politesse, religieuse).

2- La règle de droit est générale

La règle de droit est qui a vocation à s’appliquer à toutes les personnes qui forment le corps social sans distinction. C’est pour cela que les textes sont toujours formulés de manière générale et impersonnelle. Mais cela n’empêche pas pour autant qu’on ait des règles de droit qui vont visé des catégories depersonnes (relation employeur/salarié, relation consommateur/professionnel, patient/médecin). Mais la règle demeure générale car elle vise toutes les personnes concernées par le texte.
Ce caractère est important parce que c’est une garantie contre l’arbitraire et contre la discrimination individuelle, toute personne dans la même situation devra se comporter pareil face à une loi.

3- La règlede droit est permanente

Tant que la règle existe elle va produire des effets juridiques, les individus vont devoir la respecter. La règle de droit n’est pas éternelle, elle a un début (entrée en vigueur) et une fin. Pendant sa durée de vie les personnes doivent la respecter et les juges doivent appliquer son contenu. La durée de vie peut varier parce que le droit veut s’adapter à la réalité,l’évolution de la société et des mentalités.

4- La règle de droit a une finalité sociale

Le droit objectif a pour ambition d’organiser les relations des hommes entre eux pour y faire régner une certaine paix sociale. Elle va permettre de réguler la vie en société et rentrer en concurrence avec d’autres règles qui dictent des comportements à suivre.

a- Le rapport entre droit et religion :La religion présente des commandements, c’est à dire des comportements à suivre. L’origine de ces règles viendrait de Dieu lui même.
La règles religieuse vise plus le salut de l’être, elle est plutôt individuelle. La différence est envisageable à partir du moment où la société accepte une telle distinction.
Le droit romain a une place très importante, faisant la distinction entre les règlesédictées par Dieu (Jus) et celles des hommes.
Loi du 9 décembre 1905 : loi de séparation entre l’Église et l’État. Parfois la règle de droit va s’opposer à la règle religieuse, parfois la règle de droit va permettre un comportement que la règle religieuse interdit (avortement, divorce, don d’organes). Souvent les grands interdits de bases se retrouvent dans la règle de droit (tu ne tueras...
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