Etat financier

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Les états financiers Anglo-Saxons S.EVRAERT & S. TREBUCQ pour e-theque.com

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I - Spécificités des états financiers anglo-saxons
Trois idées principales nous semblent importantes à préciser dans un tel contexte : l’origine de la problématique, l’économie des coûts de transaction et les pratiques récentes des entreprises.

1. Influence du contexte sur la conception des étatsfinanciers
Les pays ont leur propre histoire. Ils choisissent leur droit et leurs institutions. Cette situation conduit de façon naturelle à une variété des règles en vigueur, quel que soit leur domaine d'application. Nombreux sont les auteurs qui se sont consacrés à l'étude des différences comptables existant entre les pays. Parmi ceux-ci, on peut citer notamment : S. Zeff (1972), F. Choi et G. Mueller(1984), G. Hofstede (1987), L.H. Radebaugh et S.J. Gray (1993). Toutefois, la classification la plus célèbre est sans aucun doute celle qui fut établie par C. Nobes en 1983 ( cf. schéma 1). Schéma 1 – Classification des sytèmes comptables d'après C. Nobes (1983)
REGLES COMPTABLES ET PRATIQUES DE REPORTING FINANCIER

Les logiques institutionnelles d'établissement des règles comptables varientd'un pays à l'autre.

Approche micro-économique

Approche macro-économique

Théorie et pratique des affaires

Pratique professionnelle

Modèle "continental" Règles fiscales, Droit, Influence de l'Etat

Influence de l'Etat Milieu des affaires

Influence anglaise

Influence américaine

Influence fiscale

Sur le

Influence de la loi

Pays-Bas

Australie N.Z. U.K. IrlandeCanada Etats-Unis

Italie France Belgique Espagne

Allemagne Japon

Suède

Sur le schéma 1, les pays sont classés en deux groupes aux caractéristiques distinctes : d'une part, les pays d'inspiration libérale ou anglo-saxonne avec l’influence du droit coutumier, et d'autre part, les pays à code de commerce et de droit écrit

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Les états financiers Anglo-Saxons S.EVRAERT & S. TREBUCQpour e-theque.com

où l’intervention publique est historiquement marquée et très présente. Dans le domaine comptable, la tradition anglo-saxonne s'avère fort différente de celle qui prévaut dans les pays continentaux. La comptabilité n’ y est jamais « une algèbre du droit ». L’importance des professionnels, de l’individu, une certaine défiance vis-à-vis de l’Etat et un optimisme indéfectible àl’égard du marché sont des éléments de société constitutifs du construit comptable anglo-saxon dont l’objectif est la transparence de l’information, et la juste description des relations d’affaires. La comptabilité y est perçue comme un instrument interne de gouvernement des entreprises. Elle est aussi conçue comme un moyen externe de contrôle actif des dirigeants de sociétés, compte tenu del’importance et de la qualité de l’information fournie aux investisseurs. Elle occupe donc une place privilégiée et respectée dans la société. A la différence des pays d'Europe continentale, elle n’est pas ressentie comme un ensemble de règles par trop contraignantes et dont le chef d’entreprise doit s’accommoder. Il s'en suit quelques différences notables, telle que l’absence de plan comptable uniforme,comme c’est le cas en France3 par exemple. En lieu et place, on observe des règles comptables s’ajoutant par sédimentation les unes aux autres4. En outre, l’indépendance de la fiscalité et de la comptabilité constitue sans doute la disposition la plus importante puisque même si le résultat comptable joue un rôle clé pour la détermination de la matière imposable des sociétés dans les deux types depays5, la comptabilité n’est pas contrainte d’introduire des traitements non économiques pour satisfaire des règles fiscales. C’est ainsi qu’une charge peut être déduite sur le plan fiscal sans avoir été comptabilisée, et sans que, pour le calcul du résultat de l'exercice, les amortissements aient été calculés sur les durées de vie admises par le fisc. Il serait néanmoins hâtif de conclure à...
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