Exposé sur le thème du droit de savoir du contravtant

1996 mots 8 pages
Exposé :

Thème : Réflexion sur le droit de savoir du contractant

« Le savoir, c'est le pouvoir » C'est pour cette raison que le droit c'est emparé de la question du droit de savoir, celui-ci étant une source de pouvoir indéniable louvent amener à un déséquilibre dans les rapport contractuels .

C'est dans ce sens que nous émettrons une réflexion sur le droit de savoir, notamment dans le cadre des droit des obligation, en ce qu'il touche aux droit des contractant. Ainsi,nous réfléchirons à la perfectibilité du droit de savoir des contractants et à ses enjeux. Le droit de savoir désigne ici, l'ensemble des connaissances dont doivent être prémunis les contractant avant de donner leur consentement et de conclure le contrat dans de bonne conditions. Les contractant doivent contracter être « en connaissance de cause » de l'objet, ainsi que des conditions de l' exécution de l'obligation, crée de faite par le contrat. Mais le droit de savoir peut aussi être considéré plus globalement, ainsi le droit de savoir touche bien entendu le droit des obligations, mais est en lien aussi avec tout ce qui est lié à l'information en général et au droit de s'en prémunir, ainsi que l'on parle en matière d'information, médiatique, du droit à connaître ses origines, on cherche au final une certaine transparence des relation entre acteurs.

On observe donc qu'une certaine protection de l’ignorance est portée à un niveau plus substantiel lorsque l’erreur a porte sur la réalité juridique. Le défaut de connaissance peut alors devenir un élément dans l’application stricte de la règle et faire que le droit d’assouplie et s'adapte.

Ce droit, peut ne pas être invoqué, mais il représente un risque pour le contractant qui ne l'invoque pas. En effet, le contractant peut décidé de consentir à conclure un contrat en toute ignorance, de manière volontaire et visible par l'expression de son consentement, et ainsi ne pas se prévaloir de se droit. Si une telle situation se produit, cela met à

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