Fiches de droit constit'

9381 mots 38 pages
DROIT CONSTITUTIONNEL

I- L’INSTITUTION POLITIQUE

Une institution est une manifestation authentique de l’opinion. Une institution désigne une structure sociale dotée d’une certaine stabilité dans le temps. Les philosophes Grecs réfléchissaient déjà sur les institutions politiques. Aristote définit l’homme comme un animal politique ou être vivant dans les cités.
Institution politiqueè connotation à la cité.
Politique plus étendue de nos jours, Aristote: une cité idéale, au sommet de l’Acropole, voir les limites de la cité.
La mondialisation, permet de régler les conflits de manière mondiale, même si elle entraîne de nombreux problèmes.
Les institutions politiques sont toutes les institutions qui servent de cadre aux problèmes de la cité, peut être régional, national, européen (ONU), mondial (OMS).

II- LE DROIT PUBLIC

Dans une société, les règles de droit sont édictées et prises en compte par l’organisation politique, il faut que la société considère que ce soit une affaire politique imposée par l’Etat.
Le Droit fait parti des règles dans une société donnée, il y a des règles qui ne sont pas des droits (politesse, religieuses…).
En fait, dans une société, il y a des règles de droit, et des règles qui n’en sont pas.
- une société sans droit: société primitive, ex les tribus indiennes d’Amazonie, on vit sans chef d’Etat, pas de police… mais il y a des règles de mariage.
Il n’y a pas de droit au sens propre du terme, il y en a lorsqu’on prend en compte assez de choses, dans ce cas on remarque seulement un embryon du pouvoir politique.
- une société avec que du droit: Etat totalitaire, citoyen n’a pas du tout d’autonomie, l’Etat s’occupe de tout, notamment de ce que pensent les individus. C’est l’inquisition qui s’est instaurée vers 1200 après J- C;
Les voies religieuses étaient inviolables d’où l’inquisition, on torture jusqu’à ce que l’individu avoue, même s’il n’est pas coupable: chercher dans l’esprit.

CHAPITRE I: LE POUVOIR POLITIQUE

I-

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