Fiches de droit constit'

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DROIT CONSTITUTIONNEL

I- L’INSTITUTION POLITIQUE

Une institution est une manifestation authentique de l’opinion. Une institution désigne une structure sociale dotée d’une certaine stabilité dans le temps. Les philosophes Grecs réfléchissaient déjà sur les institutions politiques. Aristote définit l’homme comme un animal politique ou être vivant dans les cités.
Institution politiqueèconnotation à la cité.
Politique plus étendue de nos jours, Aristote: une cité idéale, au sommet de l’Acropole, voir les limites de la cité.
La mondialisation, permet de régler les conflits de manière mondiale, même si elle entraîne de nombreux problèmes.
Les institutions politiques sont toutes les institutions qui servent de cadre aux problèmes de la cité, peut être régional, national, européen(ONU), mondial (OMS).

II- LE DROIT PUBLIC

Dans une société, les règles de droit sont édictées et prises en compte par l’organisation politique, il faut que la société considère que ce soit une affaire politique imposée par l’Etat.
Le Droit fait parti des règles dans une société donnée, il y a des règles qui ne sont pas des droits (politesse, religieuses…).
En fait, dans une société, il y ades règles de droit, et des règles qui n’en sont pas.
- une société sans droit: société primitive, ex les tribus indiennes d’Amazonie, on vit sans chef d’Etat, pas de police… mais il y a des règles de mariage.
Il n’y a pas de droit au sens propre du terme, il y en a lorsqu’on prend en compte assez de choses, dans ce cas on remarque seulement un embryon du pouvoir politique.
- une société avecque du droit: Etat totalitaire, citoyen n’a pas du tout d’autonomie, l’Etat s’occupe de tout, notamment de ce que pensent les individus. C’est l’inquisition qui s’est instaurée vers 1200 après J- C;
Les voies religieuses étaient inviolables d’où l’inquisition, on torture jusqu’à ce que l’individu avoue, même s’il n’est pas coupable: chercher dans l’esprit.

CHAPITRE I: LE POUVOIR POLITIQUE

I-L’ORIGINE DU POUVOIR POLITIQUE

1- L’explication religieuse

C’est une conception, pas de vraie différence entre réel/irréel, le monde des Dieux est séparé du monde terrestre. Dans les sociétés polythéistes, le souverain est le représentant du Dieu Suprême, le Soleil représentant la Terre. Dans le monothéisme, c’est la même conception, le Roi de France, Dieu a voulu qu’il dirige.
Cpdt, il ya une faille dans ce système, tradition gréco- romaine d’aider Dieu, ils savent que les lois sont faites par les hommes. Ex, la Constitution d’Athènes par les hommes, on allait voir les sages pour l’établir.
Jésus: règles religieuses obéit à Dieu, règles civiles obéit à César.
Cette règles peut aboutir à une théocratie ( THEOS et CRATIE = diriger). Le clergé au nom de Dieu fait appliquer laloi.
Quand le souverain est là comme représentant de Dieu, il est au dessus de tout ( Roi de France), et si on prouve le conflit entre les deux représentants ( Pape et Roi), comment le résoudre?
Le Roi tient son pouvoir de Dieu pour rendre heureux le peuple, dans le cas inverse, il ne fait pas la volonté de Dieu.

2- L’explication philosophique: le contrat social

Cette théorie philosophiqueapparaît avec la réforme ( protestantisme), tout chrétien lisant la Bible est capable de l’interpréter: tout le monde peut se faire un opinion, donc c’est contraire au principe catholique d’un Dieu unique et d’une volonté unique. L’organisation politique est donc humaine. Dieu laisse les hommes s’organiser politiquement tous seuls: le droit naturel ( théorie du 16è siècle), on considère que Dieua rendu les hommes libres et raisonnables, donc ils connaissent les règles à ne pas enfreindre; l’homme est libre.
Théorie du Droit naturel laïque, l’homme est raisonnable et libre et comme il est raisonnable, tout homme saura ce qu’il faut faire et ne pas faire ( ex, tuer).
Hobbes: « l’homme est un loup pour l’homme », dans un état de nature, avant de créer la société, c’est la guerre de...
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