Filière : SCIENCES ECONOMIQUES ET
GESTION
Module : Environnement Juridique

de l’entreprise
Matière : FISCALITE DE L’ENTREPRISE
Professeur : Hassan Khalouki

07/03/15

Fiscalité de L'entreprise

SEG

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FISCALITE DE
L’ENTREPRISE
SOMMAIRE
INTRODUCTION
Chapitre I : GENERALITES SUR L’IMPOT.
Chapitre II: L’IMPÔT SUR LES SOCIETES : IS
Chapitre III: L’IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU :
IGR.
Chapitre IV : IMPÔT SUR LA CONSOMMATION :
TVA.
Chapitre V : AUTRES IMPÔSITIONS.
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Fiscalité de L'entreprise SEG
CONCLUSION.

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INTRODUCTION
A première vue , la fiscalité , dans tous les pays du monde , se présente comme un corps de textes réglementaires et législatifs complexes dans leur compréhension .
Cette compréhension fait appel à des connaissances juridiques, économiques et comptables dont la construction repose sur une cohérence globale et logique : celle du fiscaliste .
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Fiscalité de L'entreprise

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Elle est une technique qui régit l’ensemble des impôts ainsi que la relation entre l’État et les contribuables, elle interpelle l’ensemble des agents économiques, producteurs et consommateurs, au même titre que les chercheurs en droit, en finance et en management des entreprises.

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Fiscalité de L'entreprise

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En effet, le champ fiscal est constitué de plusieurs disciplines, dont le droit fiscal entant que branche juridique du droit des affaires, les finances publiques, mais aussi les procédés techniques de gestion des entreprises et notamment du management financier.
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Fiscalité de L'entreprise

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La fiscalité n’est par tout à fait une discipline abstraite, elle consiste en la maîtrise des principes de base mais également de savoir les appliquer tout en ayant des réponses aux différentes questions que peut soulever le contribuable

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Fiscalité de L'entreprise

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« l’important est moins de savoir disserter sur l’art de faire les opérations que de savoir faire ces opérations », Cozian.

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SEANCE 1