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Résumé du mémoire
La fiscalité est devenue l’une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c’est mieux gérer ses finances. »
Par la multiplicité, la complexité et l’instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue comme une contrainte dont la maîtrise est difficile, voire même impossible dans la mesure où toute décision est porteuse d’incidences fiscales. D’où, la nécessité de développer une nouvelle fonction vu l’impact de la fiscalité sur la vie de l’entreprise. Elle doit permettre d’une part d’aider l’entreprise à bien gérer le paramètre fiscal et d’autre part de mesurer le risque qui peut naître d’un éventuel contrôle fiscal. Cette nouvelle fonction qui est la fonction fiscale, s’est développée au niveau des grandes entreprises.
La gestion fiscale se résume en un ensemble d’actions, et de décisions prises par l’entreprise pour maîtriser et réduire la charge fiscale avec la plus grande efficacité et sans l’exposer à des risques fiscaux . Une telle gestion ne peut se concevoir abstraction faite des autres fonctions de l’entreprise, elle doit être intégrée au niveau de la gestion de l’entreprise.
Pour une « gestion fiscale » convenable, un diagnostic fiscal (l’audit des forces et faiblesses de l’entreprise en matière fiscale) s’avère indispensable d’où l’apparition de l’audit fiscal qui fait l’objet de ce mémoire. L’audit fiscal défini par M. MASTOURI comme étant un travail exhaustif de la situation de l’entreprise afin d’aboutir à une gestion fiscale fondée sur des bases saines, vise l’amélioration de la gestion fiscale de l’entreprise d’où l’intérêt de l’externaliser.
Ce dernier est considéré comme une mission ayant pour objet non seulement d’évaluer les forces et les faiblesses de l’entreprise en matière de fiscalité, mais aussi de la protéger contre un éventuel contrôle fiscal. Ce travail est effectué en identifiant