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Glossaire À l'usine (EXW)
Signifie que le vendeur a dûment livré la marchandise dès lors que celle-ci a été mise à la disposition de l'acheteur dans ses locaux propres ou dans un autre lieu convenu (atelier, usine, entrepôt, etc.), sans accomplissement des formalités douanières à l'exportation et sans chargement sur un véhicule d'enlèvement. Cette clause définit donc l'obligation minimale du vendeur, l'acheteur ayant à supporter tous les frais et risques inhérents à la prise en charge de la marchandise depuis les locaux du vendeur jusqu'à la destination.
À ordre avec avis (O/A)
Terme utilisé dans les cas de remise du connaissement d'origine avant la livraison des marchandises; il s'agit habituellement d'une expédition couverte par une lettre de crédit.
Acceptation commerciale
Une traite tirée par le vendeur de marchandises sur l'acheteur et acceptée par ce dernier à titre de paiement à une date future déterminée.
Accore
Pièce de bois ou de métal, amovible, qui équilibre la poussée latérale des poids d'un navire en cale sèche.
Accusé de réception
Le transporteur ou le conducteur a besoin de cet avis pour que le paiement soit effectué correctement.
Acquiescement
Consentement tacite d'un expéditeur ou d'un agent signifiant qu'il accepte les modalités du connaissement sans contestation en y apposant sa signature.
Affacturage
Opération par laquelle une entreprise cède des créances à un établissement de crédit spécialisé.
Agent d'édition
Personne autorisée par les transporteurs à publier, pour le compte de ces derniers, les tarifs, les taux et les règlements.
Agent en douane
Personne, ou entreprise, que le gouvernement autorise à dédouaner des marchandises pour des importateurs.
Annexe A