Hist drt

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1669 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 novembre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
Histoire du drt
*Section 1 : la* rev par la loi
AR (pas de drt com1)communauté (réalité sociologique) //privilèges (réalité juridique) . Chaque statut correspond a une communauté//autant de statut juridik que de communauté. Rev vient supprimer ce systéme.
17 juin 1789 etats generaux +peuple = une nation.
Nuit 4 aout 1789abolition des privilége = chaos TOTAL cad plus depers juridik en FR .
Fin été 1789 pol de la table rase (même drt ds tte l’etendu du territoire + pop. Drt com1 exlusive s’impose .
Autonme 1789 Merlin de Douai et Sieyeshomme pol qui annonce futur redaction du CC
Loi de1790reorganisation judiciaire generale. CC de 1791 déjà preuvu ds la constitpour la FR.
3 projets de CC :1793,1794,1796 (Cambacéres) 2 raisons:circonstance pol« agité »//anthropologie (representation intellectuel de l’homme par les contemporain)de la Rev.
Socité d’AR conrompu l’homme.AR detruite homme redevenu bon
§1. La creation d’1 nouveau systéme
Esprit de systéme (permit de realisé un cert1 nb de projet) :
-Sens favorable = tendance intellectuel qui condui a relé tte les connaissances les une aux autres et en font 1 ensemblecoherent.
-Sens pejorative = decrit excés de l’esprit de systéme utilisé par les gens hostile aux Lumiéres .
Portalisppe pers de la redaction du CC de1804.
L’esprit de systéme au service de la science . Deb 16e  invention de l’imprimerie  diffusion de la connaissance a grde echelle et a moindre coût. (Prince et corps eclissiastique). Fac nouveau secteur  la Nature etudier nonpas pour le plaisir mais pour la dominer et l’exploiter. L’humanité benefici alors de la raison svnt .
JJR/Voltaire = Eternelle geométre ,le grd architecte ,l’horloger.Unuver = ê supreme ( a crée egalment un univers pol qui obeit a des lois universel ,inteporel , scientifik.
But des jurisconsultdecouvrir ces lois.Esprit de systéme doit ê mis au service du drt .
Esprit de systéme auservice du drt. Depuis 19e source du drt = la coutume a coté de laquel loi du roi (ordenance /edits) + la jurisprudence ( decision prise ds les cours de justice) + drt canonique + drt romain.
Ppe generau en + :
-org cooperative de la société supposé construire 1 groupement humain.  Drt des communauté non pas des individus.
-conception monarchik de la famille  un chef que l’oncompare au roi cad le pére.
Ds AR libérté contractuel limité par l’equité + la morale.
1789 tables rases on veut du rationelle a la place de l’empirik (instit) cad instit reposant sur le ppe de l’«a priori » . Drt produit de la raison.
2 ppe :
Laïcisation du drt : Art 10 de la DDH pose le ppe de la liberté de conscience //conséquence drt canonique ne peut ê le drt de l’etat (tt frpas catho). Ds la FR d’AR le marriage = 1 sacrement religieux régit par le drt canonik donc en cas de litige juridiction ecclésiastique a la cp  DIVORCE impossible. La rev change cela marriage = contrat civil qui sera régit comme les autres contrats.Drt au DIVORCE (ce que la volonté a fait elle peut le défère ) instauré ds le drt fr (Portalis = conséquence de la liberté de cse)Section 2 : La consolidation de la rev.
Vers 1802 = 1er consul dresse bilan de la FR  « On a tt détruit ,il s’agit de reconstruire » , « des grains de sables », « masse de granit » enraciné et consolidé les acquis de la rev.
NB hésite entre 2 personnages :
-législateur que tts attende a la fin des années 1790 pour tiré les conclusions de la rev.
-l’empereur Justinien ,1er empereurà sauver la rep romaine en instaurant un pv personnel.
1788-1789 on présente NB comme chef inspiré par une sorte de géni (ê extraordinaire ,demi -dieu,surhomme.).
Pays aspire au retour a l’ordre (décence ,égalité ,propriété ,liberté).Seul l’intervention du « grd legi » peut conduire au CC qui sera l’œuvre du pv exécutif présidé par le legi.
*§1. Réalisation* de la rev
Coup d’etat du...
tracking img