Histoire du droit – Second semestre

Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement.
Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments :
La vassalité
Le bénéfice
La désagrégation des structures monarchiques

§ 1 : La vassalité

Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens.

I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens

On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat.
Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets.
La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions. En réalité, les « puissants » ont aussi des trustes.

II. La vassalité carolingienne

Les carolingiens présentent une institution différente, mais qui procède du même esprit : la vassalité. Alors qu’un vassus était autrefois un esclave domestique, il s’agit désormais d’un homme libre qui sert un senior, un maître. L’institution a donc connu une sorte de promotion sociale ; et se caractérise par le commendatio, cérémonie déjà pratiquée sous les Mérovingiens,