Histoire des institutions cours complet

25567 mots 103 pages
Histoire des Institutions

Nous étudierons l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux, qui sont ses institutions.
Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre temps. Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques.
C’est donc au fond l’histoire des institutions publiques françaises, sans négliger les aspects du droit privé, et l’Etat qui a disparu avec l’Empire Romain pendant longtemps, l’Etat est une esquisse, parfois oubliée, et qui revient.
Ces institutions privées qui se substituent à un Etat défaillant sont des institutions féodales.
Il s’agit dans l’ensemble, de l’histoire de la construction à travers mile difficultés de l’Etat français et du droit public français.
La forme de cette histoire est une forme monarchique, une forme royale.
Dans cette histoire, qui nous fera aller de 496(Baptême de Clovis) à 1789 (Révolution française), nous assistons au développement de l’institution royale, et un peu plus loin puisque le dernier roi de France règne jusqu’en 1848. Ce sont donc 14 autres siècles de monarchie qui ont marqué l’histoire française, là où la très récente république en connait beaucoup moins.
Et donc le trait marquant de cette construction de l’Etat, est un trait royal qui va être sans discontinuité et ne mettra pas fin à la monarchie, mais mettra fin à la mystique royale, avec la mort de Louis XVI et qui pour la première fois coupera le fil de cette histoire.

Entre temps se passe la construction d’institutions publiques qui sont la contenance du droit et demeurent aujourd’hui.

INTRODUCTION

La France, avant d’être la Francia, a été ce que les romains ont qualifié lors de leur conquête en 51 av

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