Histoire du droit

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HISTOIRE DU DROIT

Joseph Lemaistre « considérations sur la France », 1797. Référence en ligne sur SPIRAL. 2OO pages, 1O Euros

Introduction

La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du tempsprésent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale.

Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre 1799
Période de trouble, d’instabilité politique.

Période Napoléonienne: 9 novembre 1799 - 22 juin 1815
Période de stabilité

Objet: Règles de droit, institutions. Faits historiques peu développés.
Objectifs: è Mieux comprendre le fonctionnement des institutions actuelles.
èExcellent révélateur de ce qu’est une société.

Leçon 1: La crise de l’Ancien Régime

Dresser un bilan politique de la monarchie finissante. C’est également comprendre les causes du déclenchement de la Révolution. Pourquoi la révolution française?
C’est une question de nature polémique, elle ne fait l’objet d’aucun consensus chez les historiens.

Thèse 1

L’ancien régime s’est effondrécar dans une impasse historique. Il était incapbale de se moderniser/évoluer, sa fin était inéluctable. Thèse défendue par les historiens républicains (jules Michelet), ou encore les historiens marxistes comme Albert Soboul, ou encore Albert Mathiez. ceux-ci se montre sévère envers l’ancien régime.

Thèse opposée

L’ancien régime était en train de se moderniser, il pouvait se transformer.On voit la révolution d’un mauvais œil, la révolution n’a fait que bouleverser le cours naturel des choses et n’a fait qu’introduire des excès et de la violence dans le cours naturel. Thèse défendue par Tocqueville ou Pierre Gaxotte, François olivier-Martin. Ils ne trouvaient que des mérites à la société d’ancien régime. De tout cela, plusieurs remarques:
è Il faut croiser les sourcesd’informations
è Scepticisme / Esprit critique

Etat de la société de l’ancien régime et cause de l’effondrement

1 - « La révolution française » , Albert Mathiez (professeur aux universités de Paris et Besançon, il était un historien socialiste), 1922.

Ancien régime inadapté et injuste

« la révolution française », Pierre Gaxotte (Agrégé d’Histoire, écrivain, journaliste dans des feuillesd’extrême droite; Monarchiste), 1928

Société bonne

è historiens pas neutres, points de vue différents

- La crise débute aux alentours de 1750
1750 - 1774: Développement d’idées nouvelles de la société, qui rencontrent une monarchie incapable de mener les réformes nécessaires.
1774: Mort de Louis XV (enterré à la sauvette, de nuit, car devenu impopulaire, acte de décès de la monarchie absolueselon Michelet. Ainsi, la crise sociale et institutionnelle devient une crise de confiance.) et arrivée au pouvoir de Louis XVI.

I - Rappel: La puissance théorique du monarque absolu

En théorie, le roi a tous les pouvoirs. En pratique, le monarque est, le plus souvent, impuissant. Il ne parvient pas à imposer sa loi.
Du latin, Absolutus qui signifie « délier de toute entrave ». Lamonarchie française devient absolue à partir du XVIIème siècle, et son apogée se situe sous le règne de Louis XIV (1661- 1715). Cet absolutisme est une combinaison entre la théorie du droit divin et le principe de souveraineté.
Ce principe de souveraineté fut théorisé par Jean Bodin dans « les 6 livres de la République » (1567).
Définition de la souveraineté: « Pouvoir de commander et contraindre sanspouvoir être commandé ou contraint par qui que ce soit ». Le roi est souverain et a tous les signes de la souveraineté:
è Plein pouvoir
è fait les lois
è Nomme les fonctionnaires
è Dirige les armées
è Rend la justice
Ce principe se combine à la théorie de droit divin, que l’on doit à Jacques Bossuet auquel on doit « la politique tirée des propres paroles de l’écriture sainte »...
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