Histoire du droit de la famille

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  • Publié le : 12 avril 2011
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Histoire du droit de la famille.

La famille est une réalité sociale généralisée à toutes les sociétés. Il n'y a pas de définition juridique de la famille, il y a une définition générale: groupe de personnes unies par des rapports d'alliance et de parenté.

La parenté dérive de la filiation, et l'alliance dérive du mariage ou plus généralement de l'engagement des époux. C'est la parenté etl'alliance qui contribuent à déterminer le périmètre juridique vu qu'il n'y a pas de définition juridique.
La parenté est le rapport de droit traité par la filiation, lorsqu'une personne descend d'une autre, ou lorsqu'on peut relier une personne à un ascendant commun. On est là dans le domaine du droit.
La parenté ressort de deux liens différents, le lien biologique, mais aussi le lien juridiquede parenté qui est l'adoption. La nature est la proximité des degrés de parenté. Il y a deux anomalies:
la parenté naturelle.
La parenté adoptive.

L'alliance, par tradition la famille est fondée sur le mariage, les époux sont dits conjoints, l'alliance va au-delà du lien créé par les conjoints. C'est le rapport de droit qui existe entre l'un des époux, et les parents de l'autre. Les alliés dela famille du conjoint ne sont pas compris.
Exemple: deux soeurs se marient, chaque soeurs sont alliés au maris de l'autre, mais les deux maris ne sont pas alliés. Il y a deux degrés d'appartenance à une même famille, il y a l'individu qui s'inscrit dans une famille très large (=ce sont les personnes descendants d'un ancêtre commun. La famille large est tournée vers le passé), et celui quis'insère dans une famille étroite (=famille qui vit sous le même toit, c'est le ménage, ce sont les parents, les enfants et aussi certains ascendants. Aujourd'hui étroite qui se réduit à la famille nucléaire: le couple et les enfants). Cette famille n'est pas du tout tournée vers le passé elle se fonde sur l'engagement des époux. C'est une famille tournée vers l'avenir. On parle même aujourd'hui defamille monoparentale, i.e. d'un parent et un enfant. Cette parenté et cette alliance vont avoir un certain nombres d'effets sur un membre juridique de la famille. Deux effets:
- Les rapports personnels: le droit de la famille va générer des normes qui encadrent les rapports entre époux (l'incapacité, effet de droit qui nait du mariage, l'obligation alimentaire, entre collatéraux le point le plusdéveloppé sera les empêchements au mariage et aussi les rapports continuels). La famille est avant tout un patrimoine.
Il suffit de se rapporter à l'étymologie du mot famille: familia renvoie à un ensemble de gens, de choses soumis à la puissance du pater familias. Le pater signifie le chef, il est la puissance de ses enfants. Ces rapports sont les questions relatives au contrat de mariage, ce sontles questions relatives aux successions. Le fait d'hériter et de transmettre à son tour les biens de la famille c'est l'assisse économique et vitale de la famille. La transmission des biens est un droit mais aussi un devoir. D'où encore l'intervention du droit. C'est toute l'importance de la preuve de l'apparenté, et de l'alliance.
Pendant un moment, on s'est interrogé sur le fait que la famillepuisse se passer de droit? La famille est une réalité sociale, mais son importance sociale a poussé le droit à s'y intéresser, et le droit de la famille depuis Rome à la même vocation que les autres droits, i.e. qu'il s'agit avant tout de régler les conflits. La famille se trouvait la cellule de base de la société, et du coup le droit de la famille va au-delà du règlement des conflits, le droit dela famille va chercher à toutes les époques à organiser la famille, organiser pour modeler la société (ex: flagrant pour la famille révolutionnaire). La famille apparaît à toutes les époques à travers ce qui en découle (rapports, perso, pécunier, entre époux...). La famille est tributaire des moeurs. Là encore, cette question de la relation entre le droit de la famille et les moeurs est...
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