Histoire du droit fiche 1 l1s1
I] Remarques préalables.
1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher au déroulement des faits.
Histoire n’est qu’un arrière-plan. 2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti, argumenter, trouver des solutions, etc.
II] Eléments historiques d’introduction.
1) Portalis : a) Bio : juriste sous NB, participe à la rédact° du CC. b) Philo : Pense que HdD=Physique expérimentale du Droit=Labo du juriste (car cham d’expériences, de sol°, de connaissance, de leçons, etc. pour le jeune juriste).
CCL : Dimension UTILITAIRE de l’HdD.
2) Début XXIe : Regain d’intérêt pour l’HdD : a) Pq ? Car désir d’harmonisation, droit européen (grandes disparités de législation). b) Champ d’exp = Droit Romain (facs crées dès le XIIe à Bologne puis Montpellier etc.). Seul droit enseigné en All jusqu’au XIXe, en France jusqu’au XVIIe.
3) Deux séries d’événements bouleversent les choses: a) Dès le XIIe, le R-U refuse catégoriquement le Droit Romain tandis que la France l’interprète à son goût. Les autres pays le suivent. b) XIXe=Siècle de l’Etat-Nation donc de l’aspiration de chaque pays à avoir un droit propre. Résultat fin XXe-début XXI: -3 grandes familles de droits différents mais qui se ressemblent : germaniques, anglais ou français (donc harmonisation difficile). -Allemagne légèrement en tête mais peut difficilement