Histoire du droit fiche 1 l1s1

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FICHE d’HdD N°1
Introduction Générale

I] Remarques préalables.

1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher audéroulement des faits.
Histoire n’est qu’un arrière-plan.
2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.).b) Produit d’une Culture.
3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti, argumenter, trouver des solutions, etc.

II] Eléments historiques d’introduction.1) Portalis : a) Bio : juriste sous NB, participe à la rédact° du CC.
b) Philo : Pense que HdD=Physique expérimentale du Droit=Labo du juriste (car chamd’expériences, de sol°, de connaissance, de leçons, etc. pour le jeune juriste).
CCL : Dimension UTILITAIRE de l’HdD.

2) Début XXIe : Regain d’intérêt pour l’HdD : a) Pq ? Car désir d’harmonisation, droiteuropéen (grandes disparités de législation).
b) Champ d’exp = Droit Romain (facs crées dès leXIIe à Bologne puis Montpellier etc.). Seul droit enseigné en All jusqu’au XIXe, en France jusqu’au XVIIe.

3) Deux séries d’événements bouleversent les choses: a) Dès le XIIe, leR-U refuse catégoriquement le Droit Romain tandis que la France l’interprète à son goût. Les autres pays le suivent.b) XIXe=Siècle de l’Etat-Nation donc de l’aspiration de chaque pays à avoir un droit propre.
Résultat fin XXe-début XXI: -3 grandes familles de droits différents mais qui seressemblent : germaniques, anglais ou français (donc harmonisation difficile).
-Allemagne légèrement en tête mais peut difficilement...
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