Histoire du droit partie 1

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HISTOIRE DU DROIT

Institutions publiques depuis chute empire romain occident jusqu'à 1789
Institutions : structures juridiques encadrant les activités et comportements au sein de la société, un ensemble de règles de droit qui convergent pour organiser un comportement (ex : mariage entreprise). Structures par lesquelles s’exerce l’autorité publique.
Droit privé : ensemble de règles juridiquesqui régit les relations entre individus
Histoire de ces institutions > comprendre les institutions actuelles par l’histoire
Etat : territoire, population, organisation politique qui exerce une autorité souveraine sur ce territoire et cette population.
Jurisconsulte : Rome antique, légiféraient, ils considéraient l’Etat comme une fonction dans l’intérêt général.

PB ? : Dans quelle mesurecette conception romaine de l’Etat s’est maintenue, et comment elle a évolué au cours des siècles ?
Souveraineté ? Etendue politique du pouvoir, comment s’exerce t il ? Institutions administratives et judiciaires ?
Histoire de l’Etat.

Notion moderne de l’Etat apparait au 16e Siècle, nations en Europe se sont constituées au 16e Siècle. France fait partie d’une nation plus ancienne, 1er paysnation, 1er Etat, formée au 14e Siècle. France en tant qu’Etat n’apparaît qu’au 9e Siècle, avant la Gaule, France née du partage de l’empire Carolingien, où une partie de cet empire prend le nom de « Francia Occidentalis » en 843(traité de Verdun).

Etude cet entité et de ses institutions :
1/ Gaule (5-8e Siècle)
2/ Moyen âge (formation de la France)
3/ Institutions publiques entre 16e et 18eSiècle (période moderne)

Bibliographie :
* Jean Louis Harouelle, Jean Barbey, Eric Bournazel, Histoires des institutions de l’époque franque à la révolution, PUF, Droit fondamental.
* Francois Saint-Bonnet, Yves Sassier, Histoires des Institutions avant 1789.
* Pierre Timbal, Andre Castaldo,
*O Guyot, A Rigaudière, Yves Sassier, Pouvoir et institutions dans la France médiévale, 1994, U.
* BBarbiche, Les institutions de la monarchie Française à l’époque moderne, 2001
* P. Sueur, Histoire du droit publique Français, 15-18e Siècle, Thèmis.

Dictionnaires :
* R Fedou, Lexique historique du Moyen Age
* Dictionnaire du Moyen Age, PUF, C Gauvard
* Dictionnaire de l’ancien régime, PUF, L BELY.

Méthodologie :
Fiches-memo : plan, dates, définitions, idées principales.
Examen :Question de cours, dates

Partie I : Les Origines Franques

Période de gestation des institutions de la France.
Gaule, 5e Siècle, après 476(chute empire romain)
Partage entre différents territoires barbares (non romain) :
Sud-ouest Wisigoths
Sud-est Burgondes
Nord Francs

Francs : 2 dynasties, Merovingiens (Mérovée ancêtre de Clovis), règnent jusqu’au 8e Siècle.
Carolingiens,jusqu’au 10e Siècle (Charles Martel)

Chapitre I : La Gaule Merovingienne

5e – 8e Siècle
Clovis en 481, jusqu'à Pépin le Bref en 751
Roi (mérovingien) qui s’appuie sur des agents.

Section I : Royauté Merovingienne

Paragraphe 1/ Installation de la royauté franque

A/Arrivée des Francs
Au départ, pas d’unité, mais fédérés par Clovis, lequel a réussi à unifier la Gaule, de cefait les Francs fondent un royaume sur le territoire gaulois.

Les Francs appartiennent à la confédération des peuples germaniques, fondées sur les rives du Rhin (coté oriental) au 4e Siècle, un certain nombre de francs s’installent en gaule, ils ont probablement conclu un traité avec Rome, ils appartiennent aux peuples fédérés, ils s’installent sur le territoire romain pacifiquement. Deux tribus :les Saliens à l’embouchure du Rhin, et Rhénans (ou ripuaires) installés au environ de la ville de Cologne. Ces groupes vont se déplacer vers le milieu du 5e Siècle vers la Moselle et la Meuse pour les Rhénans et les Saliens dans la région de Cambrai et la Flandre. Tout cela favorisé par le pouvoir Romain, car Rome veut utiliser ces peuples pour repousser les autres barbares Orientaux. En 451...
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