HISTOIRE DU DROIT

Institutions publiques depuis chute empire romain occident jusqu'à 1789
Institutions : structures juridiques encadrant les activités et comportements au sein de la société, un ensemble de règles de droit qui convergent pour organiser un comportement (ex : mariage entreprise). Structures par lesquelles s’exerce l’autorité publique.
Droit privé : ensemble de règles juridiques qui régit les relations entre individus
Histoire de ces institutions > comprendre les institutions actuelles par l’histoire
Etat : territoire, population, organisation politique qui exerce une autorité souveraine sur ce territoire et cette population.
Jurisconsulte : Rome antique, légiféraient, ils considéraient l’Etat comme une fonction dans l’intérêt général.

PB ? : Dans quelle mesure cette conception romaine de l’Etat s’est maintenue, et comment elle a évolué au cours des siècles ?
Souveraineté ? Etendue politique du pouvoir, comment s’exerce t il ? Institutions administratives et judiciaires ?
Histoire de l’Etat.

Notion moderne de l’Etat apparait au 16e Siècle, nations en Europe se sont constituées au 16e Siècle. France fait partie d’une nation plus ancienne, 1er pays nation, 1er Etat, formée au 14e Siècle. France en tant qu’Etat n’apparaît qu’au 9e Siècle, avant la Gaule, France née du partage de l’empire Carolingien, où une partie de cet empire prend le nom de « Francia Occidentalis » en 843(traité de Verdun).

Etude cet entité et de ses institutions :
1/ Gaule (5-8e Siècle)
2/ Moyen âge (formation de la France)
3/ Institutions publiques entre 16e et 18e Siècle (période moderne)

Bibliographie :
* Jean Louis Harouelle, Jean Barbey, Eric Bournazel, Histoires des institutions de l’époque franque à la révolution, PUF, Droit fondamental.
* Francois Saint-Bonnet, Yves Sassier, Histoires des Institutions avant 1789.
* Pierre Timbal, Andre Castaldo,
*O Guyot, A Rigaudière, Yves Sassier, Pouvoir et institutions dans la France médiévale, 1994, U.
* B