HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789

-histoire des institutions publiques post-révolutionnaires.
-Le droit ne s'améliore pas forcément dans le temps.
-présentation des sources de la constitution de la France, grands faits sociaux, cadre d'activité économique, religieux.
-plusieurs questions essentielles autour du pouvoir (quelle est la nature du pouvoir politique et quel est l'étendu de ce pouvoir ( absolu ou limité? ), est ce un pouvoir personnel, ou est ce que le titulaire du pouvoir exerce une fonction au service d'un état, quelle est l'étendue du pouvoir, quel est le mode de transmission du pouvoir? )

INTRODUCTION

Présenter les sources de la constitution de la France, cad de présenter la forme politique .
De l'ancien régime à la révolution
Grandeur et décadence de la monarchie absolue
Du grand siècle au siècle des lumières

Chapitre I :
Puissance et stabilité (fin du 17eme siècle)

Fait référence au pouvoir royal, monarque, avec son administration centralisée. On a une apparente stabilité sociale qui assure ...

Section I / Une société figée: le carcan des privilèges

C'est une société très ancienne, qu'on a pas vu évoluer.
Les hommes ont du inventer un mode de vie qui allait leur assurer 3 choses;
La sécurité physique pour soi et sa famille ainsi que ses biens, la subsistance et le réconfort moral. Ces 3 besoins se traduisent sur le plan juridique par un organisation juridique originale. Pour résister et survivre dans une société difficile l'individu ne peut pas résister seul. L'individu n'existe qu'en tant que membre d'un groupe, on parle d'ordres et de corps.

§1 Une société d'ordre

Dans l'a R, la société est divisée en plusieurs communautés, la plus importante est celle des 3 ordres, très vite trois groupes se sont dessinés. La société médiévale s'est constituée comme une société trinitaire qui a perduré.

A/ Une société trinitaire, l'empreinte du christianisme

Le christianisme est