Histoire du droit

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  • Publié le : 3 novembre 2011
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Hypothèse la plus digne de crédit : aujourd’hui on pense que les francs s'était installer dans l’empire romain et qu’ils y avaient été accueilli a condition qu’il contribuent à la défense de Rome, le système de la faide germanique produit des pertes sur le plan humain. Ce serait donc des généraux romains qui auraient interdit le recours à la vengeance privée, afin de pacifier les relations entreces hommes. Ces généraux ont essayer de proposer un système aux francs un système qui permet d'être plus civilisé : proposition pécuniaire : rembourser une somme d’argent en contrepartie d’un préjudice suivi. Lorsque différente du christianisme qui pour se faire par un rééquilibrage. Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France.
En fonction de la faute commise parun individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous. Si on tue quelqu’un qui est un proche du roi des francs, cela coute 600 sous, si c’est quelqu’un qui est conseillerdes romains, ce n’est que 300 sous. Si on coupe la main d’un homme c’est un peu moins de 50 sous. Optique de rééquilibrage : confirme à l'état d’esprit chrétien qui anime Clovis.
La loi salique est enrichie avec les caputillaires, celles ci étant des lois promulguées par Charlemagne

C. L’encrage territorial du roi

Il y a intégration des barbares et assimilation totale des barbares et desgallo romains. Ce phénomène est la fusion des races. Cela se double de la dislocation quasi totale de l’autorité politique. L’empire de Charlemagne se disloque dans la deuxième moitie du 9eme siècle. Cette dislocation se remarque à la nomastique, ainsi qu’il n’y a plus de personnalité des lois, il ne reste plus que des français. Le droit du sang est abandonné au profit du droit du sol. Cetteassimilation est très encouragée par l'église catholique. Ce qui caractérisera le royaume de France c’est une même loi et un même droit

La dislocation de l’empire carolingien

la tradition germanique, en matière de succession est du domaine du partage. Tradition de partage avec un principe de masculinisation ou de descendance.
En matière politique la chose n’est pas différente, on partage leroyaume. La France s’est construite à partir des capétiens en renonçant à ce système égalitaire => principe d’ainesse
Charlemagne n’a plus qu'un fils au moment de sa mort ver s814. Louis le petit. Ce dernier a 3 fils qui vont se disputer l'Europe carolingienne, cette guerre aboutit a un ainé, Lobotaire, c’est lui qui garde le titre impérial. Le second fils est Louis prend la francie germanique. Le3 eme fils Charles prend la Francie occidentale. Mais ces 3 royaumes ne résiste pas à la dislocation politique de la France. L'Europe occidentale est envahie par des gens venus du nord, ils pénètrent par des fleuves dans le royaume. Ce qui provoque un problème de défense, les vikings parviennent dans le royaume. A cette époque chacun s’organise autour de la sécurité en cas d’invasion. Celui quidétient son château n'obéit qu’a lui même. On voit apparaître des châteaux forts. Les nouveaux chefs possèdent le pouvoir de bancs, ils peuvent lever les troupes, en contrepartie de sécurité, un pouvoir fiscal aussi, on peut taxer, il y a aussi un pouvoir de justice. Le pouvoir de bancs correspond à un pouvoir de commander qui va correspondre aussi à un mini état de quelque km carré.

Le pouvoirpolitique carolingien, autour de l’an 1000 il ne reste rien, il n’y a plus d’autorité centrale. Dans le système féodale, dans un premier temps, tout les liens se font d’homme à homme. Ce système est encore assez anarchique, progressivement va apparaître l’idée d’une pyramide de vasceaux et de seigneurs jusqu’à un sommet ou il y a le roi, avec cette idée que le roi ne peux jamais etre le vassal...
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