Histoire du Droit et des Institutions après 1789.

On s’intéressera à l’évolution du Droit et des institutions jusqu’en 1848.

Chapitre introductif : La Monarchie Française à la veille de la Révolution.

En 1789, la Révolution Française va survenir dans un contexte de crise du point de vue social, économique ou politique. Cette crise va aboutir au renversement d’un régime politique pratiqué depuis des siècles en France : la Monarchie Absolue.

Section 1 : Le modèle politique de la monarchie absolue.
A partir de 1789, les Révolutionnaires vont vouloir prendre le contre-pied de la monarchie absolue de l’Ancien Régime.
La monarchie absolue est le régime politique dans le cadre duquel une personne unique (Roi ou Reine) possède et exerce tous les pouvoirs. Le pouvoir politique est sans partage ( pouvoir politique absolu. Le Roi possède le pouvoir de faire les lois, le pouvoir de les faire exécuter, et est chargé de les faire respecter à travers le pouvoir judiciaire.
La monarchie absolue s’installe en France au cours du 17°siècle. Les rois qui vont règner à partir de cette période vont avoir tendance à s’accaparer l’ensemble des prérogatives politiques et à supprimer toutes les institutions qui pourraient s’opposer à leur volonté. C’est cette conception du pouvoir qui est mise en œuvre en 1774 lorsque Louis XVI arrive au pouvoir.

I) Légitimité du pouvoir monarchique absolu.
Au 17°s l’autorité du roi va se renforcer avec la fin des guerres de Religion en Europe. A cette époque, la population française aspire à la paix, au maintien de l’ordre et estime que seul un pouvoir politique fort peut garantir le maintien de l’ordre ( contexte favorable au renforcement de l’autorité du roi. Du point de vue idéologique, cette monarchie absolue va être justifiée par les auteurs du 17° à travers la Théorie de Droit Divin ( le roi est considéré comme tenant son pouvoir politique directement de Dieu. Ces théories signifient que le Roi est le représentant de Dieu