Histoire du droit

16019 mots 65 pages

Histoire du droit

Bibliographie :

- Le code était presque parfait, LexisNexis

Intro :

A) Ce qui frappe dans l’histoire du droit c’est depuis Amourrabi/Legifrance : rêve incensé de fondre tout le droit dans un recueil.

• Amourabi (1er souverain de mésopotamie) • Legifrance : site gouvernemental ou figure tous les txt juridiques fr, 60 codes periodiquement renouvellé. (d’abord une stelle de granite puis un site internet) = rassembler les regles de droit dans un corps unique.
Le droit pour certain juristes :« Donner a la langue du droit tout l’eclat littéraire »

En 1789, un juriste a imaginé de réformer le code pénal pour le mettre en vers, un autre en musique (pour mieux le mémoriser).

Les grandes réalisations étatiques, deux majeures : • La grande codification du droit romain par Justinien : 1529 pour la première fois, refondu 5 ans plus tard en 1534, enfin l’empire a le code qui lui convient, J va prendre une série de mesure étonnante : - Le code devrait se suffir à perpétuité - Interdit aux juriste de critiquer et commenter les dispositions
=le code est parfait !

• Napoléon qui a impulsé une série de codification (5 codes en 5 ans, dont le CV de 1804). A toujours représenté pour l’empereur ce qui avait de plus glorieu dans ce qu’il avait réalisé « j’ai gagné mille bataille mais waterloo efface tout, une chose restera, c’est mon code », Napoléon. « un seul commentaire et mon code est perdu »

Constat inverse : certes la longévité du code Justinien a été extraordinaire, il a continué a s’appliquer dans la plupart des pays d’Europe ou les Romains l’avaient jadis fait vivre.
Les lois romaines ont continué a prévaloir quelque soit les situations politique.
Le code J a traversé les siècles car il n’a pas cessé de se métamorphoser (étonnante capacité a évoluer).
Formule : « rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme », instit juridique en perpétuelle mutation et suivent

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26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

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Th Orie G N Rale Des Obligations Au Maroc
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En effet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois, il est divisé en trois parties : 1e livre contient des règles de l'état civil. 2e livre concerne tout ce qui propriété et servitude. 3e livre tout ce qui concerne les contrats. b -- positivement Le Code civil est apparu sous le signe d'une trilogie : -- l'égalité : l'égalité des droits entre les hommes -- la liberté : la propriété est conçue comme une liberté.….

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33142 mots | 133 pages

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans)….

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Histoire du droit
24000 mots | 96 pages

Histoire du Droit et des Institutions après 1789. On s’intéressera à l’évolution du Droit et des institutions jusqu’en 1848. Chapitre introductif : La Monarchie Française à la veille de la Révolution. En 1789, la Révolution Française va survenir dans un contexte de crise du point de vue social, économique ou politique.….

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1559 mots | 7 pages

TD n°4 : « Ni bonnets rouges, ni talons rouges, je suis national » - Napoléon Bonaparte. Cette phrase est prononcée le 9 novembre 1799 lorsque Bonaparte s’impose grâce au coup d’état « du 18 brumaire ». Celle-ci restée célèbre, dénonce en fait l’opposition entre les révolutionnaires, « les bonnets rouges » (allusion aux bonnets phrygiens portés lors de la Révolution) et les royalistes, « les talons rouges » (allusion aux talons que portaient les Rois de France) depuis la Révolution, soit dix ans durant lesquels leur perpétuel affrontement a plongé la France dans une grande instabilité. En effet, quelques temps après que la monarchie fût abolie, Robespierre instaura la Terreur.….

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Les recherches
326 mots | 2 pages

jt21 mars 1804 Promulgation du Code Civil Ce document existe en version intégrale pour les Amis d'Hérodote Le 21 mars 1804, le Premier Consul Napoléon Bonaparte promulgue le «Code Civil des Français». Il s'agit de l'une des contributions les plus remarquables de la Révolution française à l'humanité. Une révolution juridiqueSous l'Ancien Régime, chaque contrée française avait ses lois propres, inspirées des coutumes locales, ce qui avait pour effet de compliquer les relations et les échanges au sein du royaume.….

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584 mots | 3 pages

C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de passer des contrats avec des peuplades germaniques. En effet, Rome leur offre un territoire et donc la possibilité d’échanges commerciaux avec les Romains en échange de la protection de LIMES. On appelle cela les colonies ou des tribus fédérées. Mais invasions « barbares » tout de même car les Huns de Mongolie décident d’attaquer les peuplades germaniques.….

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1432 mots | 6 pages

SEANCE VI HISTOIRE LA LENTE MARCHE VERS L’INDUSTRIALISATION « LES FORMES JURIDIQUES ET PRATIQUES DE L’ORGANISATION » LA LOI LE CHAPELIER (14-17 UIN 1791) INTRODUCTION : « L’anéantissement de toutes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étant une des bases fondamentales de la Constitution française », article 1. Le 14 Juin 1791, en France, est promulguée la loi Le Chapelier. Cette dernière est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.….

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Histoire du droit
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Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous.….

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8386 mots | 34 pages

Histoire Bibliographie : - Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * . Histoire des institutions publiques et des faits sociaux -> Pierre-Clément Timbal/André Castaldo (Dalloz, 9ème édition). * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel… * Histoire des institutions publiques depuis la révolution française Jean Louis Harouel, Gérard Sautel… Introduction * D’un césarisme à l’autre : * 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu. * 1815 : derniers soubresauts de l’Empire Napoléonien * Histoire d’une crise : la révolution française *….

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1301 mots | 6 pages

En 1789, la révolution veut rédiger des codes. Mais la révolution avance très lentement et ses 3 projets se vouent à 3 échecs: 1er: en 1793 2ème: en 1794 3ème: en 1796 Mais il y a un seul rédacteur pour les trois: Cambacérès En 1799 après le coup d'État de Bonaparte, le 1er consul est Bonaparte et le 2ème est justement ce Cambacérès. Lorsque Bonaparte ne présidait pas les rédactions, c'atit Cambacérès. Le code civil va bénéficier d'un rayonnement européen et mondial.….

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La codification à droit contant est elle un véritable codification
749 mots | 3 pages

sa décision du 16 Décembre 1999 portant sur la constitutionnalité de la codification par voie d’ordonnance, vise principalement à ce que le citoyen puisse accéder librement à la règle de droit. A cet égard, la loi du 12 avril 2000 précise dabs son article 2, que la mise à la disposition et la diffusion des textes juridiques constituent une mission de….

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Droit des obligations
8035 mots | 33 pages

En effet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois, il est divisé en trois parties : 1e livre contient des règles de l'état civil. 2e livre concerne tout ce qui propriété et servitude. 3e livre tout ce qui concerne les contrats. b -- positivement Le Code civil est apparu sous le signe d'une trilogie : -- l'égalité : l'égalité des droits entre les hommes -- la liberté : la propriété est conçue comme une liberté. -- la spiritualité : c'est-à-dire que l'homme est traité comme une volonté, il n'est pas considéré comme un sujet faible mais une volonté forte et éclairée.….

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Portalis
1412 mots | 6 pages

En effet, sous l’ancien régime, le pays était morcelé, car les coutumes s’appliquaient sur les territoires mais variaient selon les régions. De la révolution Française, émane l’idée d’une codification. Plusieurs tentatives de rédaction d’un code civil avaient déjà échouées, la révolution française avait pourtant promis la rédaction de codes, en prenant pour modèle le corpus juris civilis de Justinien. Portalis est désigné dans la commission de classification des lois avec Tronchet, Bigot de Prémaeneu et Maleville, sous la direction de Cambacérès. Le code est promulgué en 1804 par Bonaparte c’est pour cela qu’il se fait aussi appelé « code Napoléon ».….

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Histoire du droit
2020 mots | 9 pages

IL faut répondre aux transformations pour durer. Les droits civilistes ( famille du droit français) et les droits des « common law » laissent moins d’importance à l’interprétation. La notion de jugement est important aussi face à la différence ( colo espagnol). L’idéalisation du passé.….

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