Incoterms 2000

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  • Publié le : 15 juin 2011
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UNIVERSITE HASSAN II
Faculté des Sciences Juridiques Economiques
Master : Management Logistique
Master : Management Logistique
Et Sociales –Casablanca

Préparé par:
ABOUDRAR Abderrahim
BOUCHAROUR Nabil
Préparé par:
ABOUDRAR Abderrahim
BOUCHAROUR Nabil
Supervisé par:
Dr. My Hamid TOUITI
Supervisé par:
Dr. My Hamid TOUITI
Les « INCOTERMS » version 2000

Plan :

Introduction : 4I-Définition : 5
II-Généralités : 5
III-Historique : 7
IV-Les incoterms version 2000 : 8
A-Champ d’application : 8
B-Quand et où utiliser les incoterms : 9
VII-Les incoterms et la convention de Vienne sur les Contrats Internationaux Achat et Vente de Marchandises: 10
VIII-Classification des incoterms : 11
1- Les incoterms de vente au départ : 11
2- Les incoterms de vente àl’arrivée : 11
3- Les incoterms selon le mode du transport : 11
IX-Fonctionnement des incoterms : 12
1-EXW= EX WORKS (lieu convenu) : 14
2-FCA= FREE CARRIER (lieu convenu) : 14
3-FAS = FREE ALONG SIDE SHIP (port d’embarquement convenu) 15
4-FOB = FREE ON BOARD (port d’embarquement convenu) : 16
5-CFR = COST AND FREIGHT (port de destination convenu) 16
6-CIF = COST, INSURANCE ANDFREIGHT (port de destination convenu) 17
7-CPT = CARRIAGE PAID TO …(lieu de destination convenu) 17
8-CIP = CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO (lieu de destination convenu) 18
9-DAF = DELIVERED at FRONTIER (lieu convenu) 18
10-DES = DELIVERED EX SHIP (port de destination convenu) 19
11-DEQ = DELIVERED EX QUAY (port de destination convenu) 19
12-DDU = DELIVERED DUTY UNPAID …(lieu dedestination convenu) 19
13-DDP = DELIVERED DUTY PAID… (lieu de destination convenu) 20
X-L’influence des incoterms sur la structure de prix : 20
XII-Quel Incoterms choisir ? 21
XIII-Exemples de pièges des incoterms : 22
1- Incoterms de la « CCI » et les incoterms américains : 22
2- Incoterms et « Liner terms » : 22
XIV-Les incoterms en jurisprudence : 23
Conclusion : 24Introduction :
La mondialisation et l’ouverture sur l’économie planétaire, ont entrainé une massification des échanges commerciaux entre pays. D’où la nécessité de clarifier et maîtriser le cadre juridique qui régit l’ensemble de ces transactions (et qui assure leur sécurité).
En effet, la réglementation et la mise en place de systèmes appropriés d’organisation du commerce international passent parune connaissance des différents problèmes qui peuvent constituer de véritables contraintes à envisager. Une nécessité qui s’impose surtout que le commerce international n’est pas toujours une opération à armes égales, il peut être compliqué par certains problèmes :
• les distances augmentent le risque de dommage aux produits lors du transport;
• les langues sont une source permanente demalentendus entre vendeur et acheteur;
• les usages commerciaux diffèrent selon les pays et les continents.
Ce genre de problèmes au niveau de transactions commerciales pousse à mettre en place une réflexion sur la standardisation et l’harmonisation des usages commerciaux.
C’est dans cette perspective que vient le rôle des « INCOTERMS », qui constituent –selon la pratique- une solution idéale et unoutil pertinent d’harmonisation du commerce international.
Alors:
* Que signifie l’expression « INCOTERMS »?
* Quel est leur champ d’application?
* Y a-t-il une relation entre « Incoterms » et « Convention de Vienne »?
* Quel est leur fonctionnement?
* « Les incoterms » ont la capacité de résoudre les différents problèmes liés aux relations commerciales internationales? Quelssont leurs limites?

I-Définition :
Les Incoterms (International Commercial Terms) sont utilisés en tant que norme mondiale pour définir les termes commerciaux entre acheteur et vendeur, en matière de répartition des frais et risques inhérents au transport et à la livraison des marchandises dans le cadre d’opérations de vente internationales. L’utilisation des Incoterms évite des litiges et...
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