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Manuel de Frascati
MÉTHODE TYPE PROPOSÉE POUR LES ENQUÊTES SUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL

2002

© OCDE, 2002. © Logiciel, 1987-1996, Acrobat, marque déposée d’ADOBE. Tous droits du producteur et du propriétaire de ce produit sont réservés. L’OCDE autorise la reproduction d’un seul exemplaire de ce programme pour usage personnel et non commercial uniquement. Saufautorisation, la duplication, la location, le prêt, l’utilisation de ce produit pour exécution publique sont interdits. Ce programme, les données y afférantes et d’autres éléments doivent donc être traités comme toute autre documentation sur laquelle s’exerce la protection par le droit d’auteur. Les demandes sont à adresser au : Chef du Service des Publications, Service des Publications de l’OCDE, 2,rue André-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France.

LA MESURE DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental

Manuel de Frascati 2002

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
En vertu de l’article 1er de la Conventionsignée le 14 décembre 1960, à Paris, et entrée en vigueur le 30 septembre 1961, l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) a pour objectif de promouvoir des politiques visant : – à réaliser la plus forte expansion de l’économie et de l’emploi et une progression du niveau de vie dans les pays membres, tout en maintenant la stabilité financière, et à contribuer ainsi audéveloppement de l’économie mondiale ; – à contribuer à une saine expansion économique dans les pays membres, ainsi que les pays non membres, en voie de développement économique ; – à contribuer à l’expansion du commerce mondial sur une base multilatérale et non discriminatoire conformément aux obligations internationales. Les pays membres originaires de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Autriche, laBelgique, le Canada, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les pays suivants sont ultérieurement devenus membres par adhésion aux dates indiquées ci-après : le Japon (28 avril 1964), la Finlande (28 janvier 1969), l’Australie (7 juin 1971), laNouvelle-Zélande (29 mai 1973), le Mexique (18 mai 1994), la République tchèque (21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996), la Pologne (22 novembre 1996), la Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000). La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE (article 13 de la Convention de l’OCDE).

Also available in English under the title: FrascatiManual 2002 Proposed Standard Practice for Surveys on Research and Experimental Development

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AVANT-PROPOS

Avant-propos

E

n juin 1963, l’OCDE a organisé une réunion d’experts nationaux sur les

statistiques de recherche-développement (R-D) à la Villa Falconieri, à Frascati (Italie). Les travaux de ces experts ont abouti à la première version officielle de l’ouvrage intitulé Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement...
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