Introduction droit des personnes

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  • Publié le : 11 octobre 2010
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Introduction

La personne juridiquement est l’un des 3 éléments fondamentaux, centraux de notre système de droit civil. Le premier de ces éléments ce sont les personnes. Jusqu’en 2006 le Codecivil ne comportait que 3 parties : les personnes, les biens et les différentes manières dont on acquière la propriété. Ce qui permet de comprendre que notre droit civil à l’origine était la répartitiondes richesse dans l’intérêt des personnes. On considère qu’il suffit de dire ce qu’une personne peut désirer et comment elle va l’obtenir.
Au 6ème siècle Justinien, empereur de l’époque trouve quele droit romain est devenu confus. Donc il prend la décision de réunir des jurisconsulte pour remettre de l’ordre et d’organiser la matière. Ils élaborent le Code Justinien. Ce dernier était divisé en3 parties : les personnes, les choses et enfin les actions. Tous ceux qui ont travaillés sous la direction de Bonaparte avaient appris le droit à travers ce Code Justinien. Tout est fait pour lespersonnes. Cambacérès est l’auteur de codes civils qui n’ont jamais été adoptés. Il disait c’est parce que l’homme est au centre du droit et que 3 choses lui suffisent en société : être maître de sapersonne, avoir des biens pour remplir ses besoins et pouvoir disposer pour son plus grand intérêt de ses biens que l’étude de la personne, de la propriété et des contrats est indispensable. Le système estconçu au service de la personne. Cependant, la personne est l’un des éléments du système et un objet de règles. Le droit doit définir la personne et définir des règles adaptées à elle. Le système setraduit par définition, qualification d’un régime mais pour les personnes c’est plus complexe. La réalité régit par le droit n’est pas elle même simple. Plus une notion est centrale, fondamentale etmoins on est capable de la définir. Par exemple : l’hypothèque, on ne verra aucune divergence, ils sont tous en accord. La notion de personne, de propriété, le contrat personne n’est d’accord....
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