Histoire du droit

Trois parties avec une introduction consacrée à la genèse du code civil, puis la doctrine, les idées et les principes généraux qui ont conduit à rédiger les articles et enfin le dispositif du code civil cad les faits, la doctrine et la pratique. Introduction : la genèse du code civil Napoléon Bonaparte : « ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles… ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil. » La promulgation du code civil en 1804 marque un véritable tournant dans l’histoire de France, dans l’histoire de l’humanité et aussi dans l’histoire de l’Europe. Il y a un « avant 1804 » et un « après 1804 ». Dans l’antiquité il y avait déjà eu des codes qui avaient été rédigés notamment en Mésopotamie, le code d’Hallourabi, la loi des 12 tables au milieu du 5eme siècle… C’est le premier véritable code civil des romains. Au 6eme siècle après JC, en Orient, l’empereur de Byzance Justinien dans les années 1529 décide de faire rédiger par des praticiens et des hommes de droit un certain nombre de compilations. Il se trouve confronté à un problème qui revient constamment : une multitude de lois ont été promulguées et donc plus personne ne s’y retrouve. Les gens ne savent plus quelles règles sont applicables ou non. Le remède habituel est de faire un recensement de toutes les règles de droit et de faire le tri entre ce qui mérite d’être conservé et d’abroger ce qui ne correspond plus aux coutumes de l’époque et de dire que telle règle de loi est tombée en désuétude ou de pouvoir l’utiliser. Justinien fait promulguer trois compilations plus une. La première était les institutes qui étaient le manuel de droit officiel. La 2eme compilation de Justinien est le digeste : immense recueil de l’opinion des juristes. La troisième est le code dit code de Justinien : lois impériales maintenues en vigueur qui n’ont pas été abrogées. Justinien et ses successeurs ont continué à promulguer des lois (depuis 1534). Une dernière