Introduction droit l1

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CM 3 Introduction au droit 27/09/10

A chacun selon ses mérites et ses talents
Cette adage a fait l’objet d’une contestation depuis le 19ème siècle puisse que chacun peut être récompensé selon ses talents et ses qualités professionnelles = très fort déséquilibre sociale les ordres apparition du prolétariat = rapport de force dans l’économie RI
A ce moment la est venu :

A chacunselon ses besoins
Directement issu selon le constat de l’exploitation des salarié pas de congés condition de travail incapacité de subvenir a ses besoins= incapacité de la société a donner a chacun de quoi subvenir a ses besoins : se loger, se nourrir etc.….. ses besoins sont communs a toute l’humanité les besoins doivent être couvert sans se baser sur les talents et les mérites de chacun adagerévolutionnaire avec une égalité entre tous.
Cet adage a réussi en parti de manière provisoire avec des defaults comme un basculement dans le communisme et a éliminé «  a chacun selon ses mérites et ses talents »
-ex 1: le RMI minimum qui permet aux plus démunis de survivre verser quelque soit les mérites de chacun.
-ex 2 : le SMIC versé a tout salarié pour satisfaire les besoins élémentaires. Enrevanche la hiérarchie du salaire est encore présente et reprend l’adage «  a chacun selon ses mérites et ses talents »

* Le premier adage n’est guère pris en considération le deuxième est celui qui prévaut le plus et le troisième on le retrouve parfois pour éviter les classes sociales

II LES MODALITES DE LA JUSTICE

Il y a deux grande modalités de la justice Aristote a fait cettedistinction

1 la justice commutative
Justice qui a comme but de réparer le trouble apporté dans une relation sociale retour au statu quo ante = situation qui existait au par avant,
Faire revenir ce qui existait au par avant abondamment illustré aujourd’hui par les mécanisme de responsabilité notamment la responsabilité civile = chacun d’entre nous quelque soit sa position doit réparer lespréjudices qu’il provoque au détriments d’autrui. La justice commutative va permettre de remettre la victime dans la situation dans laquelle elle était avant le préjudice. Elle vise a conserver les rapports de force qui existaient avant, elle est réactionnaire ( favorable a la réaction)

2 la justice distributive
Il s’agit de modifier les statu quo en formant un droit qui reformera lasituation. Elle donnera plus aux uns qu’aux autres = aboutir a autre choses visions de l’évolution de la société. Elle s’exprime par le droit fiscal = prendre et redistribuer ce qu’on a pris ex :( impôts …. ) l’Etat providence s’appui massivement sur la justice distributive puisqu’il ne se satisfait pas du statu quo.
-ex : l’impôts sur le revenu est basé sur un barème que l’on qualifie de progressif (progresse suivant les revenu)

Un système juridique comme le notre se base sur ces deux justices commutative et distributive pour les règles de droit

* La légalité
* Ce qui est conforme a la loi mais encore plus la conformité du droit le bon respect du droit. Cette légalité entraine un respect de la forme
*
* La légitimité
* C’est la conformité a l’égard de l’idéal dejustice dominant.
*
* Il arrive que certaines situations soit a la fois légale et légitime : respect du droit et en même temps la conformité a l’égard de l’idéal de justice dominant.
* En revanche il existe beaucoup de situations légales mais où la légitimité est contestable.
Qui entre la légalité et la légitimité l’emporte dans ce cas ??? il y a là un rapport de force soi le droitl’emporte soi non dans ce cas la légitimité est appliquer cette situation ne favorise pas du tout les relation sociale des personnes concernées.

-Ex 1940 maréchal Pétin faisait en sorte le la légalité appuyait le régime de terreur des Nazis. De nombreuse personne se sont opposé a ce régime de Vichy comme De Gaulle qui ne s’appui pas sur la légalité mais sur la légitimité . Ça a donné un...
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