Droit l1

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  • Publié le : 24 mars 2011
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Introduction Générale Au Droit
Introduction :
Flaubert disait « le droit personne ne sait ce que c’est ». Une première définition générale du droit serait : lorsque plusieurs personnes se retrouvent ensemble, nécessairement va naitre le besoin d’ordonner les conduites pour le bien commun et cela on le fera au moyen de règles plus ou moins formalisées, des règles parfois très informelles (lecode n’est pas une vertu universelle, c’est très français à création par Bonaparte en 1804. Mais, d autres pays se passent de code à le droit n est pas nécessairement écrit. Le droit est inhérent à la vie en société : il est présent partout à condition d être au moins deux, le droit suppose l altérité. (Par exemple, Robinson n a qu une morale, il n est gouverné par personne). Dans toute société il ya un droit à sans droit ce serait l anarchie et l anarchie signifierait que la société n existerait plus. Selon les sociétés, le droit n a pas la même intensité, par exemple, le plan international (les relations internationales entre Etats sont régis par le droit international public) est différent du plan national qui est lui-même différent du plan syndical. L UE (ensemble où l intégrationjuridique au plan international est sans égal) à c est l ordre juridique supranational le plus aboutit du point de vue du droit (Par exemple les ROM français à liberté de circulation à condamné par l UE). Il y’a aussi des ensembles beaucoup plus petits : - Les syndicats ont des règles applicables seulement au sein de ce même syndicat - Les entreprises ont des règles applicables seulement au sein decette même entreprise Etc.… Le droit est en prise étroite avec la société au point qu’on puisse se demander si le droit ne nait pas des faits. Il y’a un certain nombre de sciences qui vont analyser les faits, le droit lui, non. Le plus souvent le juriste ne va pas se contenter de décrire mais il va le faire selon la conception qu’il s’en fait : importance de l’interprétation et moins à la règleelle-même. Il peut y avoir pleins d’interprétations. Par exemple, le droit civil comporte des textes sur la responsabilité civile (soit qui relève du contrat ou alors une responsabilité délictuelle qui est extra-contractuelle) et certains de ces textes, datant de plusieurs décennies, prennent des cas à part qui n’existent plus. De ce fait, il faut interpréter pour remettre au jour les faits. Ceux quipensent la neutralité axiologique du droit se contente de décrire le droit. Mais ceux qui pensent que le droit ne peut jamais être neutre font l’inverse. Il y’a donc une contradiction (chacun son avis, son interprétation). Par exemple, une loi injuste est-elle du droit ? (Nazis) Certains diront que oui pensant que tant qu’elle est établit sur une règle, il s’agit alors de droit. Les influencesextérieurs sont aussi très nombreuses : vision chrétienne, morale ou etc. du droit.

A retenir : le droit chercher à influencer les faits pour organiser les comportements, les faits, mais ceux-ci influences aussi la règle de droit. Par exemple, telle interprétation n’est pas possible car inimaginable dans les faits. Ou, certaines lois sont votées par rapport à des faits. à Si le contexte change, lesrègles aussi. Par exemple, entre 60 et 70 le droit de la famille qui datait de 1804 était complètement déconnecté des faits nouveaux. En conclusion, le droit est à part entière un phénomène social mais aussi un objet de connaissance et une pratique (un art au sens noble, Cicéron disait « le droit c’est l’art du bon et du juste »). L’institution juridique se nourrit de la pratique. Généralement endroit français, le mot va désigner deux choses : - LE droit, c’est-à-dire l’ensemble de règle de conduite qui va régir les rapports entre les individus

à LE droit objectif : la règle telle qu’elle est. - LES droits à LES droits subjectifs, c’est-à-dire les prérogatives (=avantages) que le droit reconnait à un individu ou à un groupe d’individus. À ces prérogatives pourront être invoquées par...
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