Introduction : depuis toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes :
-La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler …
-La 2ème commence en 987 avec l’avènement d’Hugues Capet, qui annonce le début de la dynastie capétienne. Elle s’achève en 1453 (fin de la guerre de cent ans).Cette période représente le moyen âge a proprement parler.
-La 3ème, s’étale jusqu’en 1789 : C’est les temps modernes (sous l’ancien régime)
La 4ème, de 1789 à nos jours.
Les individus ont besoin du droit et des institutions pour vivre ensemble.
Problématique : Dans quelle mesure les droits et les institutions des périodes précédentes peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ?

I. Les racines du droit français.

Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc.

A) L’apport de Rome.

Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs raisons : Les hommes étaient peu nombreux et peu oppressifs. Leurs droits et institutions n’étaient pas attractifs, mais plutôt rudimentaires alors que l’édifice juridique et institutionnel romain était remarquable Du coup, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l’empire romain de renoncer à leurs droits et institutions Le droit romain va donc marquer toute la période jusqu’ au 10ème siècle. Le plus remarquable est qu’un jour, le droit romain connaitra des résurgences au Moyen âge.

1) L’empire