Introduction historique au droit civil

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  • Publié le : 10 octobre 2010
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Le droit peut être défini comme l’art du bon et du juste, ce qui est la traduction de « jus est ars boni et aequi » formule de Celsius, juriste du IVe s.
-> dimension morale
St Thomas d’Aquin (XXIIe s.) reprend la pense d’Aristote définit le droit comme ce qui est juste : « jus id est quod justum est »
Notion de justice qui le dépasse avec une dimension morale, le Droit est une sciencehumaine objective =/ ce qui est gauche, injuste, maladroit
La justice consiste en rendre à chacun ce qui lui est dû, « suum cuique tribuere »
La notion objective de justice comporte ds l’esprit de chacun une dimension subjective.
Loi du talion ?
Réparation par d’autres moyens ?
En ce sens la justice peut également prendre les atours de l’égalité.
Aristote, l’éthique à Nicomaque, la justice = 2 + 2: addition de chose qui paraissent égales l’une par rapport à l’autre (la balance)
Certain esprit d’impartialité pour le juge, là encore l’art exprime la justice sous 2 formes :
- le glaive/part équivalente
- déesse aveugle/au-dessus des contingences matérielles des parties
Visée du droit et de la justice ? Vérité qui par définition est une et immuable, mais est imparfaitement connue del’homme et d’ailleurs imparfaitement connaissable.
Le droit rejoint donc finalement la morale mais cette morale objective fixe définitivement la limite du bien et du mal, ce que fait la loi pénale lorsque par la volonté générale fixe ce qui est condamnable pénalement de ce qui ne l’est pas.
-> recherche du bien commun
on peut donc dire que le droit s’inscrit d’un pt de vue philosophique ds unedémarche vertueuse, et qu’en ce sens, il est au service de la justice. Le droit est tt ce qui permet aux hommes de s’ajuster entre eux.
Le droit contribue à l’exercice d’une vie harmonieuse en société. L’harmonie est évidemment le signe de la réalisation du bien, c’est aussi un critère de définition de la beauté.

Le Droit n’est pas tt entier contenu dans la loi, le droit ne se résume pas à la loi. Ilrecouvre aussi bien des normes de vie en société étiquetés par des hommes que des normes de vie en société dont l’homme est naturellement porteur.

Le droit civil est tout simplement au service de la justice civile, c’est-à-dire la justice de la cité. Le droit civil s’oppose à ce que l’on appelle le droit des gens « jus gentium », le droit des nations, commun aux cités mais qui ne s’appliquentpas nécessairement à l’intérieur de la cité.
-> rapports entre les citoyens/rapports privés entre les personnes
en ce qui l’est Droit, le droit civil ne se réduit ni au droit ni à la loi, il touche aussi bien au droit positif qu’au droit naturel.
En ce qu’il exprime les lois de l’homme actuellement en vigueur et les règles innés en lui.
-> condamnation du viol, meurtre, inceste (pas présent endroit avant 2008)
+ droit de la propriété, obligation alimentaire (présente ds le CC, obligation naturelle) envers les enfants, frères/sœurs et même les beaux parents
il existe néanmoins une définition plus étroite : le droit civil est également synonyme de droit privé par opposition au droit privé (ens des règles de droit qui gouvernent les rapports des particuliers entre eux), règles quitouchent aux intérêts personnels des particuliers.
En cela, le droit civil est comparable à d’autres droits qui s’appliquent ds la cité comme le droit social, le droit commercial...
Droit public admin : ens des règles de droit qui concernent l’organisation, le fonctionnement et les relations de l’Etat et des entités collectives dont il se compose au niveau national, international et local.

On peutdire que le droit civil est différent du droit constitutionnel qui s’intéresse uniquement à l’Etat et du droit administratif.
Le droit civil n’échappe pas pr autant au contrôle de l’Etat -> notion de l’ordre public
Il n’échappe pas nn plus au respect de l’ordre public (ens des normes impératives dont les individus ne peuvent s’écarter ni ds leur comportement ni dans leur convention)
Art 6...
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