Introduction historique au droit l'apport de rome
Les romains ont inventés la science juridique.
Pendant la deuxième période la république se caractérise par des institutions collective ou individuel qui représentent la totalité du peuple :
• Les assemblés populaires ou comices : elle vote les lois et élisent les magistrats (titulaire d’une fonction publique)
• Les magistrats (élus pour un an) ils gouvernent la ville, il existe six type de magistrat hiérarchisés : les consuls sont titulaires de l’imperium
• Le sénat qui rassemble l’élite de la population romaine. Ils donnent leur accord sur tous les projets politique.
poligarchie : gouvernement par la minorité parce que la réalité du pouvoir appartient aux patriciens (les chefs de famille). Ce qui entraine une révolte de la plèbe pour pouvoir participer au pouvoir politique.
La troisième période correspond à l’empire de 31 avant JC à 476 après JC. Octave prend le nom de princeps (premier) et l’empire prend le nom de principat. La république est maintenue, les institutions perdure, le seul changement réside dans le fait qu’Octave se place en tête des institutions (principat). Cela aboutit au régime du dominat (le bas empire), cette période est marquée par :
• Un pouvoir partagé entre deux empereurs : un pour L’orient et un pour L’occident, chaque empereur est assisté d’un césar. Cela s’appelle la Tétrarchie (gouvernement à quatre) cela entraine un empire partagé, avec de nouvelles capitales comme en Orient avec Constantinople.
• Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC.
L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs :
• La loi des douze tables (450 avant JC)
• Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC)
Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain :
I. Droits enraciné dans la pratique :
Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat est le préteur : créateur du droit, il