Introduction historique au droit l'apport de rome

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  • Publié le : 27 juillet 2011
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Chapitre I : L’apport de Rome :

Les romains ont inventés la science juridique.
Pendant la deuxième période la république se caractérise par des institutions collective ou individuel qui représentent la totalité du peuple :
• Les assemblés populaires ou comices : elle vote les lois et élisent les magistrats (titulaire d’une fonction publique)
• Les magistrats (élus pour un an) ils gouvernentla ville, il existe six type de magistrat hiérarchisés : les consuls sont titulaires de l’imperium
• Le sénat qui rassemble l’élite de la population romaine. Ils donnent leur accord sur tous les projets politique.
 poligarchie : gouvernement par la minorité parce que la réalité du pouvoir appartient aux patriciens (les chefs de famille). Ce qui entraine une révolte de la plèbe pour pouvoirparticiper au pouvoir politique.
La troisième période correspond à l’empire de 31 avant JC à 476 après JC. Octave prend le nom de princeps (premier) et l’empire prend le nom de principat. La république est maintenue, les institutions perdure, le seul changement réside dans le fait qu’Octave se place en tête des institutions (principat). Cela aboutit au régime du dominat (le bas empire), cettepériode est marquée par :
• Un pouvoir partagé entre deux empereurs : un pour L’orient et un pour L’occident, chaque empereur est assisté d’un césar. Cela s’appelle la Tétrarchie (gouvernement à quatre) cela entraine un empire partagé, avec de nouvelles capitales comme en Orient avec Constantinople.
• Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC.L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs :
• La loi des douze tables (450 avant JC)
• Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC)
Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain :
I. Droits enraciné dans la pratique :

Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat est le préteur : créateur du droit, il délivredes actions de plus en plus nombreuses qui servent à protéger des situations juridiques de plus en plus nombreuses. Ce droit prétoriens est original pour trois raisons (principal source du droit) :
• Il n’est valable que pendant la durée du mandat du préteur (droit constamment mis à jour)
• C’est un droit très souple parce qu’il s’adapte aux situations juridique nouvelle
• C’est un droithonoraire : droit issue de l’activité juridictionnelle d’un magistrat. Le préteur ne juge pas, il organise le procès, il fait comparaitre les partis, il vérifie que la raquette du demandeur correspond bien à une action écrite dans l’édit. Le préteur délivre une formule qui ordonne au juge de faire droit à la prétention du demandeur (le juge a donc un rôle secondaire).
Le droit prétoriens se fige avecl’arrivé de la législation impérial et la doctrine.
Julien, de fixer définitivement le contour de l’édit du préteur : l’édit perpétuel (ensemble des actions délivrés par les préteurs) ce qui représentera la base de toutes les actions en justice jusqu’au VIème siècle.
II. Un droit de classification :

Gaius (professeur de droit) qui a publié un manuel : les institues vers 161-162, où ilopère les principales classifications du droit romain et occidental.
Droit commun à tous les peuples : le droit naturel est différent au droit propre à chaque peuple : le droit civil (droit de la cité cius=cité).
Ulpien ajoute à ces deux catégories le droit des gens.
 Droit naturel : notion empreinte par Aristote, c’est le droit qui existe dans la nature, partagé entre tous les êtres vivant. AuXVIème siècle le droit naturel revoit au droit de l’homme. Ce droit existe avant l’homme, il structure le monde
 Droit des gens : le jius gentium c’est le droit qui est commun à tous les hommes, droit universelle. C’est le droit que tous les hommes procèdent de manière naturelle.
 Droit civil : droit qui est propre à chaque citoyen de chaque cité. Le droit Romain est discriminatoire car il...
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