INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1

DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN

753 : fondation de Rome
Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité.
Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société.
Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières).
Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes) législateur (Romulus juge Remus)
La société : village entouré d'une banlieue rurale. 2 statuts juridiques : citoyens rattachés historiquement à Rome/ étrangers (dont la proportion augmente à mesure que Rome grandit).
Modèle du citoyen = paysan-soldat dans le cadre d'une société autarcique.
Conséquences juridiques : droit archaïque, oral : règles coutumières. Pour des actes juridiques (ventes, prêt...), la parole suffit. Cela se traduit par un droit formaliste : formes, paroles, gestes particuliers à respecter pour faire naitre un effet de droit.

L'ANCIEN DROIT ROMAIN (-509 – 2e siècle av JC)

509 : naissance de la République Explication : double mouvement : Révolution patriotique menée par les familles patriciennes, grandes familles romaines depuis les origines, devenues minoritaires, et qui veulent récupérer le pouvoir contre la dynastie royale, désormais entre les mains d'étrangers. Révolution populaire menée la plèbe se révolte contre l'aristocratie dès lors que les patriciens ont chassé le pouvoir royal.

Conséquences institutionnelles : partage du pouvoir entre 2 magistratures : le sénat : il représente l'aristocratie et il est dirigé par 2 consuls choisis chaque année par les patriciens. Les tribuns : assemblées plébéiennes chargées de la protection collective et individuelle de la plèbe. Les tribuns forment un collège de sorte que leur action doit être mobilisée, sinon, il y a blocage.
Donc à ses