La notion de constitution DU GENERAL AU PARTICULIER !
INTRO
1<< L’âme de la cité n’est rien d’autre que la Constitution, qui a le même pouvoir que dans le corps la pensée. >> affirmait Isocrate, orateur Athénien en référence au texte attribué à Aristote et ses élèves, décrivant le régime politique d'Athènes antique. 2 En effet, la notion de Constitution remonte à l’Antiquité, et elle est aujourd’hui au cœur de l’élaboration et de la légitimité de nos institutions politiques. 3Selon Guastini, la notion de constitution peut être entendue de plusieurs manières, mais le plus souvent, elle fait référence à « un document normatif particulier », qui « donne forme à l’Etat, en déterminant son organisation -politique et territoriale- et qui règle ses relations avec les citoyens ». 4Quels sont les origines et les enjeux de la notion de Constitution ? 5 Nous étudierons plus particulièrement une conception moderne de cette notion. 6Aujourd’hui, la Constitution est le ciment de l’organisation politique de la plupart des pays du monde. Il est donc indispensable de s'y intéresser pour appréhender le fonctionnement des régimes contemporains. 7 La notion de constitution est un concept complexe qui possède un fonctionnement précis. I La Constitution : Essence et origines A- Définition et distinction des différents types de constitution. - La constitution est un document solennel qui institue un ensemble de normes juridiques d’autorité suprême. Ces normes ont pour but d’organiser l’Etat, son fonctionnement tant politique que territorial ainsi que ses institutions. La Constitution définit des principes directeurs quant à l’administration du pouvoir et sa transmission. De plus, on y retrouve les libertés fondamentales qu’elle défend. -Cependant, il existe deux types de Constitution qui se distinguent de par leur nature.
La Constitution coutumière n’est pas un texte écris, c’est une loi intangible qui s’apparente à une forme