Dissertation : La Preuve du paiement
Au sein des opérations économique c’est le paiement qui occupe une place capital, car c’est un acte qui touche tout le monde aussi bien les relations entre les états que les particuliers qui dans leur acte quotidien son amené à payer. Cependant le juriste n’entend pas le paiement de façon restrictive, en effet le paiement est envisager dans toute ses dimension, « payer » c’est éteindre une dette quelconque, pour ce dernier payer ne s’effectue pas toujours par la remise d’une somme d’argent, mais il s’entend par la réalisation d’une prestation, ou pour les obligations de ne pas faire, l’absence de réalisation de certains actes.
Cependant comme toute opération, il faut pouvoir attester de la réalité de celle-ci, d’où l’intérêt de comprendre la preuve du paiement, car ce sujet étant délicat, il faut que les choses soit claire, bien que nous verrons que ce n’est pas toujours le cas. On peut considérer le paiement comme l’acte phare de l’exécution des obligations, l’acte sans qui rien de serai possible, car en effet, en général ont ne s’engageraient pas sans contre partie.
Selon l’association René Capitant le paiement vient du latin Pacare qui signifie pacifier, satisfaire, payer. Au sens technique l’exécution d’une obligation, quel que soit l’objet de celle-ci. La preuve qu’en a correspond a la démonstration de l’existence d’un fait, ou d’un acte dans les formes admises ou requises par la loi, différent moyens peuvent être employé pour effectuer la preuve : par témoins, par aveu, serment, constatation…
Il semble opportun d’approfondir la notion de paiement afin de mieux entendre cette notion subtile. Pour qu’il y est paiement il faut deux partie, le débiteur, Co obligé ou la caution, est appelé le Solvins, le créanciers quant a lui est appelé l’accipiens. Ce qui soit être exécuté c’est donc la prestation convenu dans le contrat, s’il s’agit d’un corps certain, le solvins paie par la remise de la chose, s’il s’agit d’une