La Souveraineté

A qui appartient dans l’Etat le Droit de commander ?! « L’ essence de la Souveraineté » Quel est l’origine de son pouvoir ? A ces questions fondamentales qui légitimes et interrogent la légitimité du Gouvernement, longtemps des réponses écartant le peuple du pouvoir effectif ont été consacré. Qu’elle se présente d’origine Théocratique, ou simplement fondée sur la Tradition, la Souveraineté est l’apanage de l’Etat, elle implique l’abnégation de toute entrave, de toute subordination vis-à-vis d’un autre Etat en dehors des limitations librement acceptées.
Pendant longtemps on a considéré que c’était légitimé par une voir divine (cette idée a fondé le principe dynastique), la volonté de Dieu fondait un pouvoir choisi par les Hommes, comme la doctrine du Droit Divin providentiel. La Philosophie des Lumières (XVIII° Siècle) a introduit l’idée que la Source du pouvoir se situe dasn les Hommes (les citoyens). Cette idée a inspiré des théories souvent opposées. La Souveraineté nationale, est la Souveraineté Populaire.
Ces deux théories, bien qu’opposées, font émaner l’origine du Pouvoir non plus de Dieu ou du Roi, mais bien de la communauté (le peuple) ou la Nation.

I. La Souveraineté Nationale

Selon cette théorie, la Souveraineté qui est la prétention de l’autorité suprême, appartient à la Nation (au détriment de l’Individu). Collectivité globale et indivisible incarné par l’Etat. Cetet conception très ancienne, est consacrée par l’Article 3 de la déclaration de 1789 « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation, nul corps, nul individu, ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». Ainsi la Nation est une personne morale, distincte des individus qui la compose, ainsi cette Nation personne, en laquelle réside la Souveraineté n’est pas le Roi, ainsi distingué de l’Etat. Cette théorie formulé notamment par Mably ,a été clairement systématisé, « la Souveraineté est indivisible, inaliénable et