La tva

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La T.V.A. collectée
Modalité du calcul de la T.V.A. facturée
{text:list-item}
Taxe facturée aux clients et encaisséee pr le compte du TP
{text:list-item} {text:list-item}Base d’imposition= montant total effectif du px (ac frais et taxes sauf TVA)
{text:list-item}
Px de vente HT
Compléments de px (frais de facturat°, intérêts pr délais depaiement)
Frais accessoires à la vente (emballage, commission, transport)
Impôts et taxes se rattachant à l’op (taxes parafiscales, fiscales, douane)
{text:list-item}T.V.A. elle-même
Frais à la charge du client relatif à un contrat indépendant de la vente et régler directement par le client
Frais et taxes avancés par le frs par le client auquel ildemande le remboursement exact
Intérêts moratoires acquittés par un client qui n’a pas réglé à la date prévue initialement
{text:list-item}
Rabais remises ristournes etescomptes
-si après facturat° : facture d’avoir avec T.V.A
RQ : réduct° nettes de taxes à c° de na pas modifier facture initiale + ment° « net de taxes »
{text:list-item} {text:list-item}Normalement inclus ds la base
Vente franco de port (fairs intégrés au px de vente)
Pas franco de port :
Aux c° départ : op distincte de la vente
Aux c° arrivée : ds px devente, dc taxée au mm tx
{text:list-item}
-Facturat° emballages clients
Perdus=> facturat° TVA
Prétés=> pas de transfert de proppriété=> pas de TVA
-Retour del’emballage
-non restitut° des emballages consignés
=immo =>cess° de bien : TVA
=en stock => px de vente TVA
{text:list-item}
{text:list-item}
Base imposable = PrM : valeur en douane
pr acqu° : taxées ds pays d’arrivé, TVA collectée par l’acquéreur, Dt à déduct° sur mm déclarat°
{text:list-item} Base= cout de p° pr produits fabriqués ; cout...
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