Le droit de l'animal

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  • Publié le : 29 novembre 2010
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L'animal et le droit

Au Moyen-Age, les cochons allant à leur aise dans les rues, il arrivait parfois qu'ils dévorent des enfants, ils étaient alors jugés puis pendu par les pieds, parfois même habillés en humain. On donnait donc une personnalité juridique aux animaux, tels les humains ils comparaissaient devant un juge et étaient jugés en place publique. Ceci a bien changé, on ne juge plusles animaux, on ne considère plus qu'ils sont des sujets de droit. Les animaux ont cependant aussi des droits.
Un sujet de droit est une personne physique ou morale ayant des droits mais aussi des obligations. Les personnes physiques sont des personnes réelles soumises au droit, les personnes morales, elles sont fictives mais possèdent aussi des droits. Les personnes physiques ou morales ont doncdes droits mais aussi des devoirs, des obligations à respecter.
Peut-on créer une troisième catégorie de personnes pour les animaux ? Ont-ils des droits et quels types de droits ?
Notre sujet s'occupe donc du droit des animaux de nos jours et en France
Les animaux eux ne sont pas des sujets de droit car si on peut leur donner des droits, on ne peut pour autant pas leur données desobligations, n'ayant pas de conscience ils ne peuvent les respecter. L'Homme ne doit pas pour autant abuser de cette situation et a des obligations envers ces animaux, il se doit de la protéger de la cruauté de certaines personnes. Les animaux ont donc un statut juridique particulier (I) mais les humains doivent mettre en place différents moyens de protection pour eux (II).

I - Le régime juridique del'animal
Le régime juridique de l'animal est particulié, l'animal ne possède pas de personnalité juridique, cependant les humains ont des obligations envers les animaux.

A) Le statut de l'animal
L'animal en droit français est une chose sur lequel des droits s'exerce. D'après l'art. 524 du code civil "Les animaux et les objets que le propriétaire d'un fond y a placés pour service etl'exploitation de ce fonds sont immeubles par destination". De plus d'après l'art. 528 du code civil, " Sont meubles par leur nature les animaux, les corps qui peuvent se transporter d'un lieu à un autre soit qu'ils se meuvent eux-mêmes, soit qu'ils ne puissent changer de place que par l'effet d'une force étrangère". Les animaux sont donc des bien meubles ou immeubles, ce ne sont que des objets de droits.Par cet effet là, les animaux ne possèdent pas la personnalité juridique, ils ne peuvent donc pas agir en justice. En effet une personne ayant la personnalité juridique possède des droit mais aussi des devoirs. Jean-Pierre MARGUENAUD, dans la personnalité juridique des animaux dit " Conférer aux animaux une personnalité juridique à taille humaine serait pour eux une promotion ; mais ce seraitune promotion inadaptée parce qu'elles leur conférerait des droits inutiles et les exposerait à des obligations grotesques." Les animaux n'ont donc pas de conscience, ils ne savent donc pas faire la différence entre le bien et le mal. Etant une chose réelle, l'animal ne peut être une personne morale mais cependant ont ne peut lui accorder les même droits et obligations qu'une personne physique, parexemple on ne peut exiger de lui qu'il paye des amendes ou qu'ils payent des impôts. Cela serait tout à fait absurde. Ils ne remplissent donc pas les caractéristiques d'un sujet de droit. Cependant les animaux ressentent quand même la douleur, ce sont des êtres vivants, c'est pour cela que l'homme a des obligations envers eux.

B) Les obligations de l'Homme envers les animaux
Les animaux,comme vu précédemment sont des objets de droit, cependant, ils ressentent des émotions, des sentiments et la douleurs ils sont donc aussi des objets vivants, des êtres vivants et ils méritent une protection toute particulière. Une protection contre les humains voulant abusé d'eux pour leur propre plaisir ( dans la mode avec le commerce de la fourrure ). Il faut donc réussir à trouver un compromis...
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