Le droit de l'animal
Au Moyen-Age, les cochons allant à leur aise dans les rues, il arrivait parfois qu'ils dévorent des enfants, ils étaient alors jugés puis pendu par les pieds, parfois même habillés en humain. On donnait donc une personnalité juridique aux animaux, tels les humains ils comparaissaient devant un juge et étaient jugés en place publique. Ceci a bien changé, on ne juge plus les animaux, on ne considère plus qu'ils sont des sujets de droit. Les animaux ont cependant aussi des droits. Un sujet de droit est une personne physique ou morale ayant des droits mais aussi des obligations. Les personnes physiques sont des personnes réelles soumises au droit, les personnes morales, elles sont fictives mais possèdent aussi des droits. Les personnes physiques ou morales ont donc des droits mais aussi des devoirs, des obligations à respecter. Peut-on créer une troisième catégorie de personnes pour les animaux ? Ont-ils des droits et quels types de droits ? Notre sujet s'occupe donc du droit des animaux de nos jours et en France Les animaux eux ne sont pas des sujets de droit car si on peut leur donner des droits, on ne peut pour autant pas leur données des obligations, n'ayant pas de conscience ils ne peuvent les respecter. L'Homme ne doit pas pour autant abuser de cette situation et a des obligations envers ces animaux, il se doit de la protéger de la cruauté de certaines personnes. Les animaux ont donc un statut juridique particulier (I) mais les humains doivent mettre en place différents moyens de protection pour eux (II).
I - Le régime juridique de l'animal Le régime juridique de l'animal est particulié, l'animal ne possède pas de personnalité juridique, cependant les humains ont des obligations envers les animaux.
A) Le statut de l'animal L'animal en droit français est une chose sur lequel des droits s'exerce. D'après l'art. 524 du code civil "Les animaux et les objets que le propriétaire d'un fond y a placés pour service et