Le droit selon rousseau

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  • Publié le : 21 mars 2010
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Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)
Les préoccupations politiques de Rousseau sont fort anciennes. Il les fait remonter dans Les Confessions à son séjour à l’ambassade de France à Venise en 1783 où il occupait un poste de secrétaire. Il a pu étudier le fonctionnement de la république de Venise et le comparer à celui de sa ville natale, Genève, une république également. A Venise, Rousseau seserait aperçu que « tout tenait radicalement à la politique » (Les Confessions, livre IX, Pléiade, t. I) : un peuple « ne sera jamais que ce que la nature de son gouvernement le ferait être » (Les Confessions, livre IX, Pléiade, t. I). Pour changer les hommes, il faudrait donc changer les gouvernements. Ainsi, on peut s’interroger sur la manière dont ils doivent être organisés. On peut se demanderquelles sont la notion et la finalité du droit pour Rousseau, comment le droit doit s’opérer, s’exercer dans la société.
Le droit est l’ensemble des principes qui régissent les rapports des hommes entre eux, et qui servent à établir des règles juridiques. Par extension, le droit englobe également les institutions politiques et leur organisation.
Nous verrons alors dans un premier temps quellessont les bases et la finalité du droit Rousseau. Nous étudierons ensuite comment il s’organise dans la société.
Les bases et la finalité du droit
Le pacte social et le peuple
Le pacte social est un « acte d’association », il « produit un corps moral et collectif composé d’autant de membres que l’assemblée a de voix, lequel reçoit de ce même acte son unité, son moi commun, savie et sa volonté » (Du contrat social, livre I, chap. 6). Cela signifie que c’est l’acte par lequel un peuple devient un peuple.
Avant toute chose, les hommes vivaient dans un état de nature, c’est-à-dire qu’ils jouissaient d’une liberté naturelle, une liberté « qui n’a pour bornes que les forces de l’individu » (Emile, I). Selon Rousseau, la liberté est un droit inaliénable, c’est un droitnaturel. Cela signifie que si l’homme renonce à sa liberté alors il renonce à sa qualité d’homme. Ainsi, le pacte social ne supprime pas la liberté des hommes mais il la remplace par la liberté civile, liberté « qui est limitée par la volonté générale » (Emile, I). En effet, Rousseau dit dans Emile : « ce que l’homme perd par le contrat social, c’est sa liberté naturelle ; […] ce qu’il gagne, c’est laliberté civile. » Cela signifie que, par le pacte social, l’homme est soumis à la loi qu’il a lui-même choisie. Il acquiert ainsi la liberté morale. L’homme devient moral en obéissant aux lois car « elles lui ont appris à régner sur lui » (Emile, V).
Une souveraineté populaire Pour Rousseau, la souveraineté désigne l’autorité suprême de l’Etat, c’est le corps politique à l’état actif.En revanche, l’Etat est le corps politique à l’état passif. Rousseau donne un sens assez restreint au mot souverain. Il entend par souverain, l’auteur des lois, c’est une personne morale. Le souverain détient donc la puissance législative, c’est la volonté du corps politique.
C’est le pacte social qui donne naissance à la souveraineté. La source de la souveraineté est dans le peuple mais c’estégalement le peuple qui exerce la souveraineté. Etant donné que le contrat social fait des hommes un peuple et que la souveraineté vient du peuple, indirectement, le pacte donne naissance à la souveraineté. Et parce que la souveraineté émane du peuple, cette souveraineté est populaire. Rousseau définit la souveraineté comme l’exercice de la volonté générale, c’est-à-dire de la volonté du peuple encorps. De plus, la souveraineté est inaliénable et indivisible : seule la volonté générale peut l’exercer. Etant donné que le souverain est une personne morale, la souveraineté n’est donc pas transmissible, elle ne peut passer des mains de la collectivité à celles d’un ou plusieurs individus. L’existence de la souveraineté réside dans l’union de tous les membres de la société. Si elle est...
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