Le secret médical (paces)
Introduction
Le 8 janvier 1996, le président Mitterrand mort. Peu de temps après le docteur Gubler publie un livre qui s’appelle « Le grand secret » et dans lequel il dit que Mitterrand est mort d'un cancer de la prostate. C'est à ce moment là, que l'on se demande si la presse a le droit de diffuser ce genre de chose.
Le 11 novembre 2004, le musulman … décède et cette fois-ci la presse dit que se serai un empoissonnement.
Bien avant tout cela, le peintre Jules Bastien-Lepage décède et la presse dit qu'il est mort de la suffisse. Mais le docteur Watclet va publier un démentit en disant qu'il est mort du cancer du testicule gauche, c'est donc pour cela que le docteur Watclet va être condamné pour violation du secret médical.
I/ Généralité
Il existe une relation soignant-soigné (médecin-patient), mais aussi une relation triangulaire qui est soignant-soigné-société, car la presse par exemple cherche toujours à avoir des informations etc. Le secret médical fait partis des droits du soigné et des devoirs du soignant. Il faut faire la différence entre le secret professionnel et le secret médical car le secret professionnel existe pour tout les métiers, cependant entre chaque métier différents le secret ne peut pas être divulgué.
II/ Principaux texte qui régisse le secret
1er texte : Le serment d'Hippocrate, qui est un médecin grec, c'est un serment que chaque étudiant fait à la fin de ses études, après sa thèses, quand il va devenir médecin. Il dit : « Tout ce que je verrai ou entendrai dans le commerce des hommes, je le tiendrai secret » , « Admit dans l'intérieur des maisons, mes yeux ne verront ce qui s'y passe, ma langue taira les secret qui me seront confié ».
2ème texte : Le code pénal, c'est lui qui crée le secret médical (définition du code : recueil de texte législatif et réglementaire sur un thème donné). Article 378 : Celui crée par Napoléon en 1810. « Les médecins, chirurgiens et autres officiers de