LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ELEMENTS INCORPORELS un aperçu des pratiques en Europe
Christophe Thibierge, doctorant CREFIGE - Université Paris-Dauphine
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
1. DIFFERENTES CLASSIFICATIONS DES PRATIQUES COMPTABLES
1.1. y a-t-il une distinction précise entre charges et investissements ?
1.2. Le rôle de la fiscalité dans la reconnaissance des actifs incorporels
1.3. La valorisation et l'évolution de la valeur des éléments incorporels
• 1.3.1. Cas d'une diminution de valeur
• 1.3.2. Cas d'une augmentation de valeur
1.4. La caractérisation précise des actifs incorporels
2. SYNTHESE DES NORMES COMPTABLES
2.1. le Goodwill (comptes consolidés) ou Fonds commercial (compte sociaux)
2.2. les Frais de R&D
2.3. les Frais d'établissement
2.4. Les autres éléments incorporels
5. Limites de l'étude
6. Conclusion et voies de recherche
Bibliographie
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"Chacun croit que l'harmonisation se produira un jour, mais apparemment personne ne croit que cela arrivera de son vivant".
P. Locher Jr, ancien commissaire de la SEC aux Etats-Unis
A l'heure où l'IASC travaille sur un projet de norme sur les immobilisations incorporelles, un aperçu de la pratique dans divers pays d'Europe peut être intéressant à plusieurs titres. Il permet d'abord d'apprécier la diversité des approches, et leur liens éventuels avec les cultures nationales. Il pose bien évidemment le problème de l'harmonisation internationale des pratiques en matière d'incorporel. Enfin, plus globalement, cette comparaison permet d'illustrer la diversité des interprétations du terme "incorporel", et la richesse des spécificités nationales. Dans cette optique, après un rappel des normes comptables des pays européens les plus caractéristiques (Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni), nous verrons où en est l'état de la pratique en ce qui concerne la comptabilisation et la