Les secteurs institutionnels

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  • Publié le : 28 septembre 2010
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Chapitre 1:
Secteur institutionnel et les catégories d’opérations écoq

Section 1 : secteur institutionnel
1§ : Délimitation de l’éco nationale

L’éco nationale de la France est constitué par l’ensemble des unités institutionnelle résident, c a d l’ensemble des unités institutionnelle qui on un centre d’intérêt sur le territoire écoq de la France.

Territoire écoq de la FranceDéfinition
Il est constitué par l’ensemble des départements (100 départements). Cela renvoie à une orga° administrative de la France.
Les enclaves extra territoriales sont exclues du territoire écoq de la France (ambassade, consulat de pays étranger, institution de l’UE, orga° internationale).

Symétriquement les enclaves territoriales situées ds des pays étranger et utilisées par desadministrations publiques st intégrées ds le territoire écoq de la France. L’espace aérien national et les eaux territoriales (Ambassade française – base militaire et scientifique –l’espace aérien et les eaux territoriale) st intégrés au territoire écoq de la France

Remarque
Les territoires d’outre mer ne font pas parti du territoire écoq de la France : Nouvelle Calédonie, pas un statut départemental.Pendant très longtemps la France écoq était only la métropole donc on importe et exporte vers la Martinique, Guadeloupe.
Cohérence de flux qui renvoie à la géographie (coup du transport). Les différences entre les département d’outre mer et la métropole sont considérable. Depuis peu, il bénéficie des aides sociaux.

Notion de centre d’intérêt
Définition
Une institution à un centred’intérêt sur un territoire écoq lorsqu’elle effectue des opérations écoq pendant au moins un an sur ce territoire. Cet unité institutionnelle est alors résidente sur le territoire.

Précision
- Les filiales, succursales et bureau de vente qui dépendent d’ets étrangère et qui st localisés sur le territoire écoq de la France st considérer comme étant des unités résidentes de ce territoire (lesentreprises ne ce déplace pas ; les unités de production ferme et ouvre mais aucune conséquence venant de la fermeture ou ouverture)

- Une personne physique sera résidente sur le territoire écoq de la France si elle habite au titre de sa résidence principale sur ce territoire depuis plus d’un an. Cette personne sera intégrer dans un ménage.

Exple :
1 ressortissant espagnol qui vient faire lesvidanges en France -> non résident
Étudiant qui part en ERASMUS reste résident.
Un militaire qui se trouve en poste dans un autre pays depuis + 1ans restera résident.
En revanche, si c’est un salarié qui va dans un autre pays pour un contrat perdra sa résidence.

2§ : Nomenclature des secteurs institutionnels (SI)
Tte unité institutionnelle est considérer comme étant un centre élémentaire dedécision ds le domaine écoq, de même que tte unité institutionnel est supposé établir une compta complète de ces activités écoq. (Seul les manage ne st pas obligés d’avoir une compta).
Un SI regroupe l’ensemble des unités institutionnelles qui présente le même comportement économique.
Pour définir ce comportement, on a deux critères (le critère de la fonction écoq principale et celui desressources principales). La combinaison des 2 critères permet de définir 5 secteurs institutionnels qui constitue l’économie nationale. Le reste du monde n’est pas un SI mais il regroupe les unités institutionnelles non résidente aillant des relations économiques avec l’économie nationale.
Les fonctions économiques principale correspond à une opération économique tel que la production, la répartitiondes revenus, la consommation et le financement.
Ressource principale.

secteurs institutionnels (SI) | DESCRIPTION |
les sociétés non financière (SNF). | Regpe les unités institutionnelles(UI) résidente dont la fonction écoq ppale est de produire des B&S marchands non financier et dont les ressources ppales proviennent de la vte de leur prod°. Ce secteur regpe des...
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