Les techniques bancaires

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  • Publié le : 14 mai 2011
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THEME:

ENCADRE PAR : PREPARE PAR :
Mr. Amine BELRHITI - Melle Widad MOUJAHID - Melle Fatima-Zahra MOUBAH
- Melle Asmaa MAJBER

MASTER DROIT DES AFFAIRES
-3ème SEMESTRE-

ANNEE UNIVERSITAIRE : 2008 – 2009

PLAN DU TRAVAIL :

INTRODUCTION

I- LE FINANCEMENT AVANTL’EXPEDITION DE LA MARCHANDISE : LE PREFINANCEMENT A L’EXPORTATION (PREFI) :

A- Le préfinancement à l’export en dirhams 

B- Le préfinancement à l’export en devises 

II- FINANCEMENT APRES LA RECEPTION DE LA MARCHANDISE :

A- Avance sur créances Nées sur l’Etranger (ACNE)

B- L’affacturage ou Factoring

INTRODUCTION :

Tout l’art de l’ingénieriefinancière, pour l’entreprise, est de savoir utiliser judicieusement la technique de financement la plus appropriée, au moindre coût, à moindre risque et correspondant le mieux à ses besoins.
Toute une panoplie de techniques de financement dont la réalisation a été largement facilitée par la libéralisation des échanges, l’accès au marché international des capitaux et l’instauration d’un marché dechange interbancaire.
Il y a lieu, à cette occasion de distinguer plusieurs techniques dans le financement des opérations commerciales qui font traditionnellement l’objet d’une distinction entre les crédits à court terme, et les crédits à moyen et long terme.
En effet, selon les normes internationales, le financement à court terme, objet de notre étude, s’étale généralement sur une durée de 18mois. Il porte sur les ventes de marchandises courantes : biens de consommation, produits agro-alimentaires, matières premières, produits énergétiques…
Ainsi, si un exportateur a accordé à un client étranger un délai de paiement inférieur à 18mois, il peut, à partir des traites, créer des effets de mobilisation escomptables (mobilisables) par la banque. Certaines conditions doivent êtreremplies.

La politique des pouvoirs publics allant dans le sens d’un encouragement de l’exportation, a été à l’origine d’une action commune des autorités monétaires et du système bancaire en vue d’alléger le poids des contraintes à l’exportation. C’est ainsi que l’action des autorités monétaires et des systèmes bancaires à travers le monde, s’est concrétisée par la mise en place de tout unsystème de techniques de financement de l’exportation et ce dans une tentative de pouvoir permettre à l’entreprise exportatrice de dépasser ses problèmes financiers induits par la conquête des marchés étrangers, ce qui nous a amené à s’interroger dans quelle mesure ces techniques de financement à court terme assurent-elles des facilités d’échanges internationaux dans le cadre d’une économieinternationale entre les différents pays du monde ? Et quelles sont celles les mieux adaptées aux besoins de l’exportateur marocain ?

Il existe donc un certain nombre de procédures particulières mis à la disposition des entreprises, pour leur permettre d’obtenir de leurs banquiers les crédits dont elles peuvent en avoir besoin pour surmonter leurs problèmes financiers, soit pendant la phase deproduction: c'est-à-dire avant l’expédition de la marchandise (crédit de préfinancement) et qui va être traité dans le cadre d’une première partie, soit pendant la phase postérieure à son expédition notamment après réception de la marchandise (avances sur créances nées, affacturage) et ceux dans le cadre d’une deuxième partie de notre exposé.

I- LE FINANCEMENT AVANT L’EXPEDITION DE LA MARCHANDISE : LEPREFINANCEMENT A L’EXPORTATION (PREFI) :
Exporter implique, pour la société exportatrice, préfinancé sur une longue période. Pour la fabrication et l’exportation de marchandises, il faut un capital disponible, ce qui n’est pas toujours le cas, ou du moins pas de manière illimitée. Le préfinancement export est un outil idéal pour éviter qu’un contrat exportation n’échoue par manque de...
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