Les traitements et salaires
I Principes
Les traitements et salaires comprennent les rémunérations versées aux personnes qui sont liées par un contrat de travail.
II Méthode : détermination du salaire imposable A Revenu brut
Le revenu brut est constitué de toutes les sommes mise à la disposition du contribuable par son employeur au cours de l’année civile d’imposition. Les allocations sont normalement exonérées si le contribuable opte pour une déduction des frais réels. Le totale annuelle des salaires versé aux étudiant de moins de 25ans est exonéré à hauteur de 3 fois le smic mensuel. B Charges déductible
Les salariés peuvent déduire sous certaines conditions des frais relatif à la fonction pour les dépenses engagés dans le cadre de leur travail. C Détermination des traitements et salaires imposables
Il existe 2 possibilités pour le contribuable en ce qui concerne les traitements et salaires :
- Déduction forfaitaire de 10%
- Déduction des frais réels
Un steward a perçu au cours de l’année 2009 un salaire de 25000€ et une allocation pour frais de 9400€. Il a dépensé 11300€ de frais professionnel dans l’année en cours.
Travail à faire : Indiquer quels sont les choix possible en matière de déduction des frais professionnel. Déterminez le montant des salaires imposable dans chacune des hypothèses.
APPLICATION
Un mécano a perçu aux cours de l’année 2010 un salaire de 35000€. Il a dépensé 6000€ de frais professionnel.
Travail à faire idem que précédemment à envoyer par mail.
35000*0,01 = 31500
35000*0,1 = 3500