Merci
INCOTERMS :((ce sont des formules de ventes ) qui fait quoi ? qui paye quoi ? et qui est responsable ?)
Prise en charge= fret +assurance+frais
Rider close : close additionnelle( saisi sage,)
Fret= prix du transport
Se sont des formules de ventes inventés par les commerçants sous formes d’usage et qui repondent aux 3 questions suivantes. Voir ci haut
« Incoterm américain diffère de celui de l’Europe »
Avant d’envisager un transport de marchandise a l’international ; il faut répondre a la question suivante ; a quel moment ? le risques et les frais sont transférées a l’acheteurs ?
En 1936 pour la première fois la chambre publie sous le nom d’incoterm une série de règles internationales pour répondre a cette question, ces règles ont fait l’objet de plusieurs amendements et de modifications, les Dernières en dates sont intervenues en 2010 pour une rentrée en vigueur courant janvier 2011 , a noté que les dernières modifications, portent principalement sur la suppression de quatre incoterms ( DEK DES DAF et DDU )et l’introduction de deux nouveaux incoterms ( DAT DAP).
En se référant dans le contrat a Lun des incoterms l’acheteur et le vendeur réduisent l’incertitude inhérentes a toute transactions internationales (stratégie commerciales interprétations différentes d’un pays a un autre) . Il précise leur responsabilité et obligation respectives pour la livraison de marchandise et des obligations documentaires du vendeur. AISNSI les incoterms bien que facultatifs sont des clauses standardisés et reconnu qui permettent d’éviter les litiges en répartissant clairement entre l’acheteur et le e vendeur les frais et les risques.
De plus il dissocie la question des transferts de risques de celle de transfert de propriété, ce dernier restant régie par la loi régissant le contrat. Concrètement dans un contrat de vente internationale les incoterms vont clarifiées les points suivants : 1 SITUE LE POINT CRITIQUE DU TRANSFERT DE RISQUE