ecole DES HAUTES ETUDES DE GESTION(heg)

DAKAR-SENEGAL

Licence professionnel : Echanges Internationaux et Organisation Mondiale du Commerce

Matière : Droit du transport international

Présenté par : Chafi Aboubacar ANOIR

Promotion 2009-2010

SOMMAIRE

TABLE DES SIGLES & ABBREVIATIONS 4

Introduction 6

CHAPITRE 1
ORGANISATION ET IMPORTANCE DU COMMERCE DES CEREALES DANS LE MONDE 10

I) Les différents types de céréales 10 II) Le commerce mondial des céréales 13

CHAPITRE 2
LES CONDITIONS DU TRANSPORT MARITIME DES CEREALES 30

I) Les opérations logistiques 30 II) Le transport des céréales 37

CHAPITRE 3
LE CONTENTIEUX DU DOMMAGE ET LE REGIME DES RESPONSABILITES DANS LE TRANSPORT DES CEREALES 49

I) La survenance du dommage 49 II) La mise en jeu de la responsabilité du transporteur / freteur 58 III) Le contentieux 71

CONCLUSION
VERS UN MEILLEUR CONTROLE DES AVARIES ET DES SINISTRES DANS LE TRANSPORT DES CEREALES 78

I) Les statistiques d’accidents 78 II) Les perspectives d’évolution pour un renforcement de la sécurité 83

BIBLIOGRAPHIE 89

I) Ouvrages généraux 89 II) Ouvrages professionnels ou rapports 90 III) Articles de presse 90 IV) Jurisprudence 91 V) Internet 95

TABLE DES MATIERES 96

ANNEXES 99

TABLE DES SIGLES & ABBREVIATIONS

A.B.S. American Bureau of Shipping
B.I.M.C.O. Baltic and International Maritime Council
B.V. Bureau Veritas
C.A.A. Comité de l’Aide Alimentaire
C.A.L. Cocoa Association of London Limited
C.A.M.P. Chambre Arbitrale Maritime de Paris
C.C.S. China Classification Society
C.I.C. Conseil International des Céréales
C.I.F. Cost, Insurance, Freight
C.I.R.A.D. Centre de Coopération International en Recherche Agronomique pour le Développement
C.F.C.E. Centre Français du Commerce Extérieur
C.M.I. Comité Maritime International
C.O.C.E.R.A.L. Comité du Commerce des Céréales, Aliments du bétail, oléagineux, huiles d’olive, huiles et