Peut on vivre sans droit

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  • Publié le : 9 octobre 2010
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La justice, d'après Cornu, est « ce qui est idéalement juste, conforme aux exigences de l'équité et de la raison; en ce sens la justice est tout à la fois un sentiment, une vertu, un idéal, un bienfait (comme la paix), une valeur ».
La justice doit-elle se cantonner à la recherche du juste et de l’injuste ?
La réflexion qu'impose un tel sujet juridique est large et sujette à des oscillationsdoctrinales. En effet, selon certains courants de pensée, la justice se borne à satisfaire le sentiment du juste et de l'injuste (I); tandis que d'autres auteurs sont partisans d'une justice faisant appel aux sentiments et à la subjectivité des juges (II).

I) La justice en tant que source rationnelle du juste et de l'injuste
Nous verrons ainsi dans une première partie la notion du juste (A) puisl’importance de la supériorité de la légalité en droit français (B)
A) la notion de juste
Selon Cornu, le juste désigne ce qui est légitime, conforme à la loi. Le juste est ce qui permet aux personnes victimes de pouvoir réclamer un du, sous forme pécuniaire ou morale, afin de réparer le préjudice qu’elles ont subit. Ainsi, elles peuvent se retourner vers la justice dont le rôle existentiel estde réparer leur préjudice tout en appliquant la loi. En somme, le juste est la mise en parallèle de deux intérêts en jeu: l'intérêt de la victime et celui de la justice écrite par le législateur et dispensée par le juge.
Néanmoins, la recherche de la justice est avant tout de rendre des décisions conformes aux textes de loi, il ne s'agit pas systématiquement de prendre en considération le justeau sens commun.

B. L'importance de la supériorité de la légalité en droit français
Une décision de justice est la plupart du temps considérée comme injuste aux yeux de la personne qui doit se soumettre au jugement, cependant elle fait application de la loi et doit être respectée. Si l'incriminé considère la décision de la Cour d’appel « injuste », il est en droit de former un pourvoi enCassation, c’est à dire faire appel à la juridiction la plus élevée de la justice française. Chaque cas est étudié et comparé à la jurisprudence antérieure, ce qui permet à la justice de coller le plus possible à une solution dite juste.
Elle implique seulement l'élaboration d'un code civil et d'un code pénal, l'existence de tribunaux et de fonctionnaires pour faire observer les lois.
Le droit ne sebase pas uniquement sur le bien et le mal mais sur les textes de lois et la jurisprudence, il s’applique ainsi au cas par cas, mais toujours dans la légalité. Ainsi certaines décisions peuvent être considérées comme injustes, mais dès lors qu'elles respectent la loi, il convient d'accepter l’autorité de la chose jugée des décisions de justice.

Ainsi l’on remarque le besoin initial de la justiceà rechercher le juste et l'injuste parce que c'est la vocation du droit, mais la recherche de la justice ne peut se contenter de satisfaire ces sentiments.

II) La vision élargie de la justice ; appelle à la subjectivité du juge
En premier lieu il sera juste d’étudier la subjectivité du magistrat ou la nécessité d’ouvrir le champ d’application de la justice (A) puis nous verrons le rôlerégulateur de la justice au cas par cas (B)

A. La subjectivité du magistrat ou la nécessité d'ouvrir le champ d'application de la justice
Se cantonner à la « simple » recherche du juste et de l'injuste reviendrait à adopte une approche restrictive du droit, insensible et inanimée. A ce titre, la majeure partie de la doctrine place au centre du droit l'aspect moral de la justice.
La justiceinstitutionnelle définit l'action juste: il s'agit d'agir conformément à une juste réflexion, à la suite d'une délibération correcte, dont l'action est le résultat concret. La justice est donc fondatrice et s'impose comme une règle obligatoire de conduite. Toute la subtilité de la justice réside dans la mise en commun et la confrontation d'intérêts souvent antinomiques. Il s'agit d'établir une justice...
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