prix et le contrat

A la suite d’une jurisprudence foisonnante en matière d’objet d’art, il a été admis que l’erreur sur la valeur de la chose objet du contrat ne pouvait pas entrainer la nullité de celui-ci. Ainsi, l’erreur n’entrainera la nullité du contrat que si elle porte sur une qualité substantielle de la chose objet du contrat (Civ 1ère 13 janvier 1998). Or, la valeur n’est pas considérée comme un élément substantiel en tant que tel (Com. 26 mars 1974). Néanmoins, le prix peut être source d’annulation du contrat lorsqu’il existe une confusion sur l’unité monétaire (Com. 14 janvier 1969). Ainsi, le contrat ne sera annulable que si une erreur sur la valeur a pour origine une erreur sur la substance (Com. 1er octobre 1991). Le prix peut se définir comme la valeur accordée à un objet ou une prestation. Par suite, le sujet « le prix et le contrat », invite à interroger la place qu’occupe le prix dans la convention. Plus précisément, si le prix n’est pas reconnu comme une cause d’erreur dans les contrats, l’erreur sur la valeur étant refusée par la jurisprudence, celui-ci est-il un élément essentiel du contrat ? En d’autre terme, la détermination du prix est-elle substantielle pour la validité du contrat ?
La détermination du prix est une nécessité contrôlée par le juge et contractuellement agençable dans le temps par les parties (II) ; mais aussi, une nécessité qui apparait aujourd’hui comme essentielle uniquement pour certains contrats (I).

I. La détermination du prix : une nécessité dépendant de la nature du contrat

Le droit positif pose un principe : l’absence de nécessité de déterminer le prix dans le contrat pour que ce dernier soit valide (A). Néanmoins, ce principe est exclu en matière de vente (B).

A. Le principe : l’absence de nécessité de déterminer un prix dans le contrat.

L’article 1129 du Code civil prévoit qu’il « faut que l’obligation ait pour objet une chose au moins déterminée quant à son espèce. La quotité de la chose peut