Le principe de prudence.
Article L123-20 du Code du Commerce (extrait)
«Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence. Pour leur établissement, le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités.»
La constatation de la dépréciation de certaines immobilisations (amortissement) ou la constitution de provision découle de ce principe de prudence. Selon ce principe, tout événement qui risque de diminuer la valeur du patrimoine de l'entreprise doit être pris en compte et tout évènement pouvant augmenter la valeur du patrimoine de l'entreprise ne peut faire l'objet d'un enregistrement comptable.
Tout d'abord nous verrons quelle incidence ont les provisions sur la comptabilité?
Contrairement aux amortissements des immobilisations qui constatent une perte de valeur certaine, la dépréciation constate une diminution de la valeur d'un actif qui n'est pas jugée irréversible.Les éléments de l'actif qui peuvent faire l'objet d'une provision sont les immobilisations, les stocks, les créances et les titres (immobilisations financières, titres de placement).
a) Les dépréciations des immobilisations
Toutes les immobilisations peuvent se déprécier (seules les dépréciations des immobilisations non amortissables sont au programme). Une dépréciation est nécessaire si sa valeur à l'inventaire (en fin d'exercice) est inférieure à sa valeur d'acquisition.
b) Les dépréciations des comptes clients
Si un client connaît des difficultés de paiement, il convient à l'inventaire, selon le principe de prudence, de déprécier sa créance. Les créances douteuses ou les créances ordinaires définitivement perdues doivent sortir du patrimoine de l'entreprise.
c) Les dépréciations des titres immobilisés et VMP
Lorsqu'à l'inventaire la valeur des titres est inférieure à leur valeur d'acquisition (moins-value latente), il convient, selon le principe de prudence, de déprécier le titre à hauteur de sa moins-value.
d) Les dépréciations des stocks