Raymond aron

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  • Publié le : 21 novembre 2010
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Ysé El Bouhali-Bouchet

Fiche de lecture : Le sang contaminé, Olivier Beaud

Bibliographie de l’auteur :

Olivier Beaud est un juriste français, professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas. Il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles dont voici la liste :

• La puissance de l'État, P.U.F., coll. « Léviathan », 1994
• Les derniers jours de Weimar : Carl Schmittface à l'avènement du nazisme, Descartes, 1997
• Le sang contaminé. Essai critique sur la criminalisation de la responsabilité des gouvernants, P.U.F., coll. « Béhémoth », 1999
• La responsabilité des gouvernants, Paris, Descartes et Cie, 1999 (codirection avec Jean-Michel Blanquer)
• Eine deutsch-französische Rechtswissenschaft ? / Une science juridique franco-allemande ?,Baden-Baden, Nomos, 1999 (codirection avec Erk Volkmar Heyen)
• L’Europe en voie de Constitution. Pour un bilan critique des travaux de la Convention, Bruylant, 2004 (codirection avec A. Lechevalier, I. Pernice, S. Strudel).
• Théorie de la Fédération, P.U.F., coll. « Léviathan », 2007
• Il a également écrit de nombreux articles, généralement sur ces mêmes sujets.

On le voit à cettebibliographie, Olivier Beaud est un juriste spécialiste du droit constitutionnel, qui s’est particulièrement intéressé à la théorie générale de l’Etat. Il s’est entre autre penché sur la question du statut pénal du chef de l’Etat et des membres du Gouvernement, remis à l’ordre du jour par l’affaire des sangs contaminés.

Contexte dans lequel s’inscrit l’ouvrage :

Le livre est publié en 1999. Iltraite d’une affaire dont les faits se sont déroulés entre 1984 et 1985, qui s’est transformée en « scandale » en 1991 et dont les procès ont duré de 1991 à 2003. Lorsqu’il écrit son ouvrage, Olivier Beaud ne peut donc que dire qu’ « une trentaine de personnes seront jugées en 1999 ». Il ne sait pas que la procédure s’achèvera finalement quatre ans plus tard, sur un non-lieu.
C’est une affairequi, à l’époque, agite beaucoup les médias et l’opinion publique. Il y a d’une part l’aspect dramatique de la chose : les malades qui espéraient se faire soigner et qui se sont retrouvés dans une situation tragique, ainsi que leurs proches. D’autre part, cette affaire possède une dimension bien plus large, puisque l’éventuelle responsabilité des ministres a des conséquences sur la vie politique del’époque, et de manière plus large encore, sur la Vème république elle-même. Ainsi, cet ouvrage s’inscrit dans un contexte que l’on peut qualifier d’orageux.
Il faut ajouter à cela que l’auteur prend un parti qui n’est pas le plus courant. Il transcende quelque peu l’affaire en l’abordant d’un point de vue constitutionnel. En effet, selon lui, le débat est parti dans une mauvaise voie à cause d’unélément fondamental (et qu’il considère comme une erreur) : le choix de juger les ministres comme responsables pénalement, et non plus politiquement.

Résumé de l’ouvrage et des idees du texte :

Il développe donc une analyse de l’affaire des sangs contaminés, affaire qui a mené à la contamination par le virus du sida de quelques centaines de personnes suite à des transfusions sanguines. Affairequi n’implique pas seulement les victimes et leurs proches, mais les responsables de la transfusion et les pouvoirs publics : certaines de ces contaminations accidentelles auraient pu ou auraient dû être évitées, mais ne l’ont pas été par négligence (et pour des raisons financières). Selon l’auteur, on parle de « drame » ou de « scandale », en fonction du degré de responsabilité que l’on imputeaux autorités dans cette affaire. Les procès ont condamné l’Etat ou les hôpitaux ou les centres de transfusion à indemniser les victimes, puis les personnes elles-mêmes (Michel Garetta entre autres, directeur du Centre national de transfusion sanguine).
Cette affaire est fondamentale d’un point de vue institutionnel, car c’est la première fois sous la Vème République que des ministres (dont...
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