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Réassurance

3429 mots 14 pages
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PRINCIPES ELEMENTAIRES DE LA REASSURANCE

ON DISTINGUE GÉNÉRALEMENT DEUX IMPORTANTES CATÉGORIES DE RÉASSURANCE :

• La réassurance obligatoire • La réassurance facultative. Il faut noter que dans certains cas, la réassurance facultative peut devenir obligatoire. ( cas de l’open cover ).

A) réassurance obligatoire

Dans cette catégorie on trouve deux types de couvertures :

1. Les traités proportionnels 2. LES TRAITÉS NON PROPORTIONNELS

I/ LES TRAITES PROPORTIONNELS

LES TRAITÉS PROPORTIONNELS EXISTENT SOUS DEUX FORMES DISTINCTES OU COMBINÉES :

• LE TRAITÉ EN QUOTE PART (QUOTA-SHARE EN ANGLAIS) • LE TRAITÉ EN EXCÉDENT DE PLEIN, DE CAPITAUX OU DE SOMMES(SURPLUS EN ANGLAIS).

OU COMBINAISON DES DEUX TRAITÉS, QUOTE PART ET EXCÉDENT DE PLEIN.

1-1 TRAITE EN QUOTE PART

LE TRAITÉ EN QUOTE PART EST LA FORME LA PLUS SIMPLE DE CESSION EN RÉASSURANCE OBLIGATOIRE QUI CONSISTE À PARTAGER PROPORTIONNELLEMENT LES PRIMES ET LES SINISTRES D’UNE BRANCHE OU UNE CATÉGORIE SELON UN POURCENTAGE FIXÉ D’AVANCE.

EXEMPLE : UNE SOCIÉTÉ X DÉSIRE PLACER SON PORTEFEUILLE EN INCENDIE DANS UN TRAITÉ EN QUOTE PART, COMPOSÉ DE DIFFÉRENTS RISQUES ET CAPITAUX POUR LESQUELS ELLE A FIXÉ UNE LIMITE DE SOUSCRIPTION DE DH 25 000 000 PAR AFFAIRE.

ELLE S’OBLIGE À CONSERVER 20% DE SES PRIMES ET DE SES SINISTRES ET DE CÉDER 80% DANS UN TRAITÉ EN QUOTE PART (QUOTA-SHARE) EN ANGLAIS.

LA COMMISSION DE PRIME VARIE SELON LA BRANCHE ET LA STATISTIQUE DU TRAITÉ.

COMME VOUS POUVEZ LE CONSTATER À PARTIR DE LA LISTE ET LE GRAPHE CI-APRÈS, DANS CE GENRE DE TRAITÉ, IL N’Y A PAS D’HOMOGÉNÉITÉ DANS LA RÉASSURANCE DE CES RISQUES, CAD QUE TOUS LES RISQUES ACCEPTÉS PAR LA CÉDANTE FONT L’OBJET D’UN PARTAGE PROPORTIONNEL ENTRE LA CÉDANTE ET LE RÉASSUREUR.

Donc, il n’y a aucune distinction entre un risque de faible capital ou de somme assurée et un autre plus important, mais ils sont tous limités à

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