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Société anonime

9046 mots 37 pages
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UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES
ECONOMIQUES ET SOCIALES
DHAR EL MAHRAZE
FES

Exposé sous thème
La société anonyme

Préparé par : EL FTOUHI Hicham KABOU El-Abbes MESSOUDI Wadie Encadré par : Mlle FASSI Zeneb

Année universitaire 2010-2011

Introduction

Chapitre I : SA EN DROIT COMMUN
Section I : Constitution et gestion de la SA A- Constitution B- Gestion de la SA
1- SA à conseil d’administration :
2- SA à directoire et à conseil de surveillance
Section II : Organisation et fonctionnement de la SA A- Assemblé générale d’actionnaires 1- L’assemblée générale extraordinaire l’AGE 2- L’assemblée générale ordinaire (AGO) 3- L’assemblée générale spéciale B- Contrôle de la SA 1- Incompatibilité du commissaire aux comptes : 2- Mission du CAC
Section III : Modification de capital A- Augmentation du capital 1- Opération d’augmentation 2- Droit préférentiel de souscription 3- Prime d’émission B- Réduction du capital 1- Motivations de réduction 2- Protection de créanciers
C- Amortissement du capital

Chapitre II: LA SA COTE EN BOURSE
Section 1 : Valeurs mobilières (action, obligation etc.) A- Les Actions : B- Les Obligations : C- Les certificats d’investissement :
Section 2 : Les Offres publiques et rachat des titres. A- Les offres publiques 1- Les types des offres publiques 2- Procédure de contrôle. B- Rachat par la société de ses propres actions 1- Rachat des titres 2- Obligations liées au rachat
Section3 : L’autorité de tutelle CDVM A- Organisation et fonctionnement B- Les informations

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    [pic] [pic] S.A.R.L. COLYN [pic] LA PASSION DU CUIR [pic] [pic] [pic] La S.A.R.L. COLYN sis 40, rue de Verdun à BARR (département Bas-Rhin) a été créée en 1996 à l’initiative de Mr DANIELO Roberto, passionné des produits dans le respect de la tradition du cuir de qualité. Cette P.M.E. dispose d’une gamme de produits qui s'adressent aux distributeurs de chaussures, de maroquinerie, d'ameublement et de vêtements. Par ses investissements réguliers, l'entreprise dispose d'un outil de travail performant, respectant l'environnement et flexible, apte à répondre à toutes les demandes de cuirs de haute qualité. La longue tradition des métiers du cuir dans la région de Barr, lui permet d'avoir un personnel compétent, motivé et connaisseur composé de 20 salariés dont 2 cadres. Les bénéfices de l’entreprise de l’année 2011 sont en nette hausse….

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    Lister les éléments essentiels que le vendeur devra faire figurer dans une offre. Le vendeur devra veiller à ce que les éléments suivants soient bien précisés : . Nom des parties : coordonnées du vendeur (souvent papier à en-tête de l’entreprise exportatrice), et de l’importateur (acheteur potentiel). .….

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    * Les offres sont variées : * Offre de produits : Rayons bazar, surgelés, frais libre-service et traditionnel pour la charcuterie et la boucherie, alimentaire général, textile, liquide, produits d’hygiène et d’entretien ménager. * L’assortiment est large et profond.….

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    -pas de réduction de capital durant les 4 années. -l'augmentation du capital a été faite en contre partie du compte courant. Ces Stés peuvent enregistrer cette augmentation avec 1000 DH comme frais d'enregistrement et bénéficient d'une réduction de 20% de l'IS. V-….

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    3/ éléments du projet - descriptif du projet - objectifs du projet - moyens à mettre en oeuvre 4ème PARTIE : analyse des répercussions : 1/ répercussions dans la phase de mise en oeuvre du projet - conséquences organisationnelles - conséquences financières - conséquences humaines et managériales - conséquences mercatiques 2/ premières réflexions pour la mise en oeuvre de la préconisation - contrôle des résultats - nouvelles actions envisageables en fonction des résultats - perspectives 1ER PARTIE : L’ANALYSE COMMERCIALE 1/ L’UC DANS SON CONTEXTE LOCAL 1. PRESENTATION DE l’UNITE COMMERCIALE….

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