Introduction
A l’inverse des services clearing et settlement des institutions financières, les services Opérations sur
Titres n’ont pas, jusqu’à récemment, bénéficié de développements permettant le traitement automatique de ces opérations. L’absence de données standardisées a en effet rendu leur traitement presque exclusivement manuel, engendrant ainsi des risques et des coûts opérationnels importants, une grande sensibilité aux variations de volumes et une qualité des services rendus aux clients finaux souvent perfectible. Dans ce paysage peu reluisant, la migration vers la messagerie SWIFT ISO 15022 a introduit de réelles possibilités d’automatisation.
Définir les Opérations sur Titres (OST)
Une opération sur titre (ou corporate action en anglais) représente tout type d’événement initié par une compagnie cotée et qui impacte les détenteurs de titres de cette compagnie. Les informations relatives à ces événements transitent depuis les systèmes de règlement de titres nationaux ou internationaux vers les bénéficiaires finaux par une ou plusieurs banques intermédiaires. Les OST sont connues à l’avance et annoncées par les banques dépositaires et les fournisseurs de données financières, et certaines d’entre elles requièrent des décisions de la part des détenteurs de titres. Toute institution financière ou personne physique détenant des titres, fût-ce pour leur propre compte ou pour le compte de tiers, est concernée par les annonces et le traitement des OST. Une fois les opérations clôturées, les positions matière et espèce des détenteurs sont le plus souvent modifiées.
Pour un gestionnaire d’actifs ou une banque de dépôt, le flux standard d’informations pour une OST est comme suit :
- L’annonce est reçue d’une banque sous-dépositaire. A leur tour, les clients éligibles à l’événement annoncé sont informés ;
- Pour les événements avec options, les décisions des clients doivent être collectées en vue d’instruire la banque sous-dépositaire;
- Les