Séance 8 : Le régime parlementaire politique des Etats-Unis

Régime parlementaire = fusion des pouvoirs , relation pouvoir

Régime présidentiel = séparation plus stricte des pouvoirs , président américain au centre de cette institution .

3 articles :
Art 1 : pvr législatif ,le congrès la chambre des représentants et le sénat .
Art 2 : président et vice président
Art 3 : pvr judiciaire ; référence qu'à la Cour Suprême , d'autres juridictions subordonnées

Phénomène de réunion , chaque Etat souverain puis ensemble élaboration de Constitution fédérale pendant la Convention de Philadelphie en 1787 = doit convaincre les états de la ratifier , la faire entrée en vigueur : 3/4 des Etats .

Débats constitutionnels , à l'origine de ce débat le souveraineté des états = se coordonnent sur domaine précis notamment commerce entre eux avec article de la confédération dans les années 1780
Pas de souveraineté sur les Etats avant 1787
Partisans souveraineté pas vrmnt en accord , entité de la Constitution peut détruire autorité des Etats .
D'un coté fédéralistes , de l'autres anti-fédéralistes : pas de Constitution car détruit suprématie de nos états . Pour une si grande surface = besoin d'un cohésion au dessus .

Le publius des lettres du Fédéralisme avec Madison , Hamilton , Jay.

Doc 8 : Le Fédéraliste dualisme de la volonté : - volonté du peuple soumis au pvr judiciaire et lég , volonté du pouvoir constituant peuple dans le constitution
- volonté dans la loi , la législation
= Supériorité de la volonté du peuple qui s'exprime dans le Constitution sur le volonté incarnée dans la loi . arrêt Marburry vs Madison

Si contrôle de constitutionnalité , remise en cause de la supériorité des Etats : fédéralistes ont camouflé ce contrôle ; art 6 clause de suprématie : la C° fédérale , les lois et les traités sont la loi suprême du pays . Renvoie à la loi pour que des tribunaux suppléent la cour suprême .

Dans chaque Etats ; 2 ordre